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Marchés publics : Décryptage et analyse de la politique en cours
   Par Abdou Latif COULIBALY | Le Soleil |  Mercredi 06 février, 2013 15:00  | Consulté 7341  fois  | 22 commentaires   Favoris
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Politique | Mots Clés: Marchés publics, Décryptage, Analyse, Politique
source: Le Soleil

La Gouvernance d’Etat, en tant que processus, est soumise, par nature, à une logique d’évolution, comme tout phénomène lié à la sociologie politique. L’irréversible mutation des sociétés nécessite une adaptation continue de l’offre d’Etat, aux besoins et aux exigences nouveaux de la machine démocratique. De nos jours, cette machine ne se satisfait plus seulement  de l’organisation régulière de consultations électorales, moments, pour le peuple souverain, de reprendre la parole afin de se prononcer sur l’œuvre des dirigeants ayant exercé un mandat délégué. Les citoyens de notre époque contemporaine exigent d’avoir leurs mots à dire, chaque fois que de besoin. Dès lors, il appartient à l’Etat de s’organiser pour offrir ce cadre permanent d’expression citoyenne, avant la présentation du bilan général à l’appréciation souveraine du collège national. 
Cette nouvelle dimension de la démocratie a été détectée, reçue et intégrée à la nouvelle politique de Gouvernance, adoptée par le Gouvernement du Sénégal, sous la direction de Monsieur le Président de la République, Macky SALL. En ce début de l’année civile 2013, nouvelle année budgétaire, signifiant autorisation accordée par le Parlement au Gouvernement, à l’effet de prélever des ressources sur le public afin d’effectuer des dépenses à des fins d’intérêt général, quoi de plus normal pour les citoyens de pouvoir prétendre à un contrôle sur ce processus, de pouvoir être éclairés sur les engagements souscrits par leurs mandataires. C’est ici, toute la question des marchés publics, des achats publics divers qui doivent s’exécuter  dans le respect des principes édictés et des procédures aménagées.
De par ma position institutionnelle, je dois d’une part, toujours être à l’écoute des préoccupations saines, avancées sur l’état de la gestion publique, d’autre part, apporter en toute bonne foi et en toute objectivité, les réponses appropriées  à ces expressions citoyennes, par le canal d’un chemin serein, républicain. Ainsi, après recueil des diverses positions défendues sur le sujet des marchés de gré à gré, je me  prête volontiers, à mon obligation statutaire, de fournir tous les éléments objectifs, utiles à la bonne information de l’opinion.    A ce titre, j’ai suivi avec intérêt un débat sur une chaîne de télé de la place, où un membre documenté du Forum civil a rappelé, fort  opportunément, que la procédure du gré à gré n’est pas illégale, mais qu’elle constitue une dérogation strictement encadrée par le Code des marchés publics. On ne saurait en faire une règle, si l’Etat veut assurer une gouvernance vertueuse et efficace des ressources de l’Etat, conformément aux engagements du chef de l’Etat. Personne ne conteste ce point de vue. Au contraire même ! En revanche, les critiques devraient pouvoir nous accorder au moins du crédit -du moins nous l’espérons-, quand nous disons que jamais  cette procédure d’exception qui était érigée en règle dans la passation de la plupart des marchés publics, sous l’ancien régime, ne sera une méthode générale et un recours fréquent pour le Gouvernement actuel.
Les positions des Autorités du sommet sur la question des marchés publics n’ont jamais varié. Lors du Conseil des ministres du 11 octobre 2012, le président de la République a évoqué l’importance qu’il convient d’accorder à la bonne Gouvernance. A cet effet, il a donné des instructions pour, d’une part, le respect strict du Code des marchés publics en ne recourant à la procédure de gré à gré qu’à titre exceptionnel (…). A la suite, le Premier Ministre  a envoyé une directive en ce sens (N° 011271) aux membres du Gouvernement, le 7 novembre 2012. 
Le 12 décembre 2012, le Premier ministre est revenu à la charge avec sa lettre circulaire (n° 0039),  dont l’objet est d’insister sur « l’importance du rôle des cellules de passation des marchés publics et rappelle des procédures à suivre pour une bonne préparation des documents de passation des marchés ». Le chef de l’Etat a de nouveau invité le Premier ministre et tous les membres du Gouvernement, le 3 janvier 2013, en Conseil des ministres, à veiller au respect strict du Code des marchés : « Je vous demande de préparer, par anticipation, les dossiers d’appel d’offres afin d’éviter la procédure de passation de marché de gré à gré ». Le Premier ministre a encore traduit cette volonté politique renouvelée, en directive (Pm Cab/003911). 
Cet historique d’énumération nous semble important pour un bon décryptage des manières et des procédés en cours, sans trahir de secrets d’Etat, tout en s’acquittant de notre obligation de transparence dans la fourniture de l’information, vis-à-vis de nos concitoyens sénégalais. Toujours dans ce cadre, Il me semble opportun de partager l’information sur l’acquisition par l’Etat de véhicules destinés à l’escorte du président de la République. En effet, saisie par lettre (n° 027/Mef/Dgf/Dmta) du 20 juin 2012, la Direction du matériel et du transit administratif (Dmta), pour le compte de la Présidence de la République, a demandé l’autorisation de passer un marché par entente directe pour l’acquisition, auprès respectivement de la Sera et de l’Africaine de l’Automobile, de tels véhicules.
Cette requête trouve son fondement dans l’urgence et les nécessités de sécurité humaine et institutionnelle, dans un contexte international actuel, marqué par l’explosion des menaces de tout genre. Aussi, une telle requête émane des professionnels de la sécurité présidentielle, experts dans leur domaine et aptes à formuler des demandes après libre appréciation d’une situation, caractérisée notamment par la quasi inexistence dans le parc disponible, de véhicules fonctionnels répondant aux besoins d’une escorte digne de ce nom. L’aspect secret de la prestation demandée a également été invoqué à l’appui de ladite requête, car l’escorte présidentielle présente des particularités, du point de vue de la conception des engins qui la composent et des normes de sécurité qui s’imposent.
Après analyse des motifs développés en soutien de la requête, la Dcmp, en application de l’article 76.2a du Code des marchés, a autorisé l’acquisition des véhicules susvisés suivant le mode de passation de gré à gré. En clair, l’utilisation, en l’espèce, de la procédure dérogatoire était principalement dictée par des impératifs de sécurité liés à la protection du chef de l’Etat. Ainsi, envisager une procédure par appel d’offres, pouvant  durer  quatre  à cinq mois  en raison des délais prévus, signifierait  à inviter notre président de la République, à rester au Palais et à ne pas en sortir, pour se retrouver loin des préoccupations des Sénégalais. Cette option est-elle la bonne solution ? La réponse coule de source ! 
Comparaison n’est certes pas raison, seulement aux Etats-Unis malgré la lourdeur de leur déficit budgétaire, les autorités de ce pays ne jouent pas avec les exigences légitimes de sécurité nationale, à plus forte raison, avec les exigences de sécurité de leur président. Par ailleurs, l’urgence et la sécurité nationale ont également amené les autorités à contracter par entente directe pour les prestations exécutées lors des inondations et pour la fourniture de vivres de soudure en faveur d’un monde rural en danger. Fallait-il également, pour ces cas-là, attendre 5 mois pour effectuer les pompages d’eau et laisser les braves populations de la banlieue patauger davantage au nom de « l’appel d’offres », ou encore abandonner les paysans à leur sort et laisser leur bétail décimé, au nom de la procédure « normale » ! Revenons à la vérité, qui seule compte. Certaines réactions sont compréhensibles, à cause du traumatisme subi par les Sénégalais, abusés par les graves errements de l’ancien régime, en cette matière. Sachons parfois raison gardée au nom du principe de bonne foi. 
Egalement, il faut ajouter que l’appel d’offres n’est pas en soi une garantie suffisante de transparence, tout dépend de la sincérité des acteurs. A l’inverse, un gré à gré fait dans les règles de l’art par des acteurs sincères, peut bien respecter l’orthodoxie financière, sans oublier de préciser au passage que ce procédé est rare et est strictement encadré par le contrôle d’opportunité de la Dcmp. En somme, s’il est indéniable que l’action publique doit être guidée par les principes de transparence et de bonne gouvernance, comme le président de la République nous y invite sans cesse, il demeure que le Code des marchés a aménagé des mécanismes dérogatoires pour prendre en charge les situations exceptionnelles qui imposent à la puissance une réaction urgente. Gouverner, c’est décider à temps quand il le faut, au risque d’être condamné pour inaction ou pour action tardive. 
Les ministres cités dans les procédures de gré à gré ont déjà donné des réponses pertinentes pour justifier leurs choix, inscrits dans la satisfaction de besoins d’intérêt collectif impérieux. Un échange public sincère et bien entretenu constitue, sans nul doute, quelle qu’en soit la forme, la sève de la démocratie. Il appartient à chaque système démocratique d’en clarifier les termes et d’en préciser les contours, afin de lui garantir sa qualité. Une des qualités essentielles d’un échange, c’est qu’il permet  de circonscrire la violence qui a parfois tendance à accompagner la compétition politique. La violence dont il s’agit n’est pas toujours et nécessairement physique. Elle est même parfois plus dévastatrice dans son expression verbale. 
Cheikh Anta Diop nous enseignait pourtant, fort opportunément qu’ : « aucune vérité n’est audible, dès lors qu’elle s’exprime dans l’insolence, l’outrance ou la violence ». L’ambition comportementale d’un dirigeant public, c’est de s’exercer à être serein, en toutes circonstances, et de n’avoir de préoccupations majeures que celles ayant trait à la satisfaction des besoins des populations, le temps d’un passage, obligatoirement limité dans le temps et par le temps. Cet appel à l’objectivité dans les échanges interpelle la conscience de tous les intervenants de l’espace public, comme acteurs et animateurs d’une contradiction technique, porteuse de progrès. Le gouvernement est ouvert pour prendre toutes les suggestions et critiques pour que les promesses de rupture soient effectives.
 

Dakar, le 05 février 2013

Par Abdou Latif COULIBALY *

* Ministre de la Promotion de la Bonne Gouvernance 
   Porte parole du Gouvernement

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Conseils on February 6, 2013 (15:18 PM) 0 FansN°:1
Pas d'insultes please.
Ma copine française est enceinte de deux mois . Et je ne suis pas prêt pour un enfant (économiquement). J'aime bien en avoir mais pas maintenant . J'envisage l'avortement mais elle veux accoucher , en ce moment la elle n'attends que moi pour avorter ou garder l'enfant . Vous en pensez quoi ?g 25 ans elle a 29 ans.
Pas d'insultes svp. :sn:  :sn:  :sn:  :sn:  :sn:  :sn:  :sn:  :sn:  :sn:  :sn:  :sn:  :sn:  :sn:  :sn:  :sn:  :sn:  :sn:  :sn:  :sn:  :sn:  :sn:  :sn:  :sn:  :sn:  :sn:  :sn:  :sn:  :sn:  :sn:  :sn:  :sn:  :sn:  :sn:  :sn:  :sn:  :sn:  :sn:  :sn:  :sn:  :sn:  :sn:  :sn:  :sn:  :sn:  :sn:  :sn:  :sn:  :sn:  :sn:  :sn:  :sn:  :sn:  :sn:  :sn:  :sn:  :sn:  :sn:  :sn:  :sn: 
STYLE on February 6, 2013 (15:35 PM)0 FansN°: 2393747
Je te conseille de laisser la femme accouchée. En effet, l’argent seul ne doit en aucun cas être un blocage dans votre choix. Il est vrai que l’enfant nécessite une prise en charge effective et pour ça il te faut des moyens tant soit peut financiers mais cela au contraire doit juste te permettre de te battre. Ce que demain sera, seul Dieu sait.
Toto on February 6, 2013 (15:38 PM)0 FansN°: 2393757
Ce Latif fait de la peine. Son cas est vraiment désespéré. Quand on veut pleurer ce sont des ries qui arrivent et vice versa!
Xeme on February 6, 2013 (17:27 PM)0 FansN°: 2394009
C'est le porte parole du gouvernement Arc en Ciel qui parle. Alors, est-ce que vous y attendez la vérité ? C'est méconnaître Latif. Il est recruté pour son potentiel de mensonge et son adaptabilité (pouvoir de se mouler dans n'importe quel récipient). La meilleur preuve en est qu'il est entrain de faire du Wade sans Wade, lui qui le déconseillait à tout sénégalais.
What on February 6, 2013 (15:21 PM) 0 FansN°:2
leer na de
1000problèmes on February 6, 2013 (15:22 PM) 0 FansN°:3
Mettez les agents de la Direction Centrale des Marchés publics (DCMP) dans les conditions s'il vous plaît.
Nelsonman on February 6, 2013 (15:26 PM) 0 FansN°:4
Je suis entièrement d'accord avec ces précisions.J'ai regardé l'émission et j'avais l'impression que ces gens là ne sont pas dans la réalité quotidienne des gens. Les règles et procédurers quelles qu'elles soient, sont faites pour la satisfaction de besoins des populations et non pour le plaisir ou l'orthodoxie. Il aurait été incompréhensible d'attendre des mois (de procédure d'appel d'offre) pour acquérir des moto pompes alors que les populations sont dans l'eau. Une analyse doit toujours se faire à partir de faits et de tous les faits, mais pas seulement quelques uns. Or, les intervenants à cette émission n'ont pas du tout tenu compte des urgences qu'il y avait à satisfaire ces demandes qui étaietn plus qu'impérieuses. Nous sommes tous de la société civile et voulons que la bonne gouvernance et la transparence règnent dans notre pays. Mais nous devons garder nos t^tes sur nos épaules et regarder objectivement les choses pour en donner un jugement "irréprochable".
PEULS,  on February 6, 2013 (15:28 PM) 0 FansN°:5
Est-ce que certains-es seraient disposés-es à faire un effort pour lire franchement l'intégralité de la mise au point d'ALC? Certainement pas! Même si, par miracle, certains-es le feraient, leur lecture ne peut être que tordue-biaisée; étant d'emblée conditionnée par leurs viscérales idées préconçues, dont l'objectif est de diffamer-calomnier-dénigrer-nuire-salir le Président de la République laique-démocratique-sociale du Sénégal éternellement archi-pluriel en TOUT, l'Ing. Macky Sall, que certains-es haissent au fond de leurs coeurs abîmés, à cause de leurs racismes ataviques envers les PEULS pure Souche. Les critiques-observations- oppostions sont naturelles-souhaitables; nous sommes, de nouveau, dans une République laique-démocratique-sociale, animée par des authentiques Patriotes-Républicains-es, qui maitrisent tout le Sénégal, tous ses peuples divers-différents. Les mensonges-falsifications-combines-complots-haines-racismes.... Certains-es... PEULS.
Bibi on February 6, 2013 (15:43 PM)0 FansN°: 2393769
c est une grande gueule, mais il est découvert maintenant
Soso on February 6, 2013 (16:14 PM)0 FansN°: 2393819
mais petit je vous cherchais depuis un certain temps! je voulais juste vous rappelelr un de nos échanges en 2009 où vous me disiez que l'exemple à suivre était le MALI en matière de gestion d'état! c'est ce jour que j'ai compris que vous analysiez bien mais interprétiez mal car si l'interprétation était votre fort vous auriez fait la distinction entre équilibre stable et équilibre instable. Je vous rappelle ce que je vous avais dit "qu'importent vos incantations, prières, appels à la haine, votre souhait de voir le Sénégal s'embraser ne se réalisera pas dans ce 21 éme siècel car l'équilibre est stable InchAllah"...vous n'aviez pas saisi: vous saisirez aprés! vous n'avez pas dû être très content que Macky passe hein ?? vous savez pourquoi et je sais pourquoi!
Traître on February 6, 2013 (15:36 PM) 0 FansN°:6
tais toi. tu as choisis ton camp, tu as trahi le peuple. tout ce que tu faisais c pour ton propre interet. griot de maky
Lykha on February 6, 2013 (15:43 PM) 0 FansN°:7
stp garde l'enfant. tu vas trouver sous peu un job et pouvoir subvenir a ses besoins
Leralaat on February 6, 2013 (15:54 PM) 0 FansN°:8
lui qui a insulté la justice de son pays c'est maintenant seulement qu'il admet l'existence de dérogations à la procédure d'appel d'offre dans les marchés publics.
RAS on February 6, 2013 (15:57 PM) 0 FansN°:9
il existera toujours des "PEULS" capables de gober tes balivernes et convulsions intellectuelles formatées à l'air du temps" tout est beau, tout est correct,les affreux sont partis,les anges arrivent".Heureusement ,dans ce sénégal si affreusement défigurés par les opportunistes et arrivistes de la trempe de AL COULIBALY le mégaphone du palais, les archives sonores et écrites sont là pour démonter tes arguments d'aujourd'hui pour défendre ton parti et gouvernement et démonter que c'est les mêmes arguments jadis utilisés par toi pour pourfendre Wade! Quelle duplicité et hypocrisie de ta part, oui honni hier,magnifié sous maky,le gré à gré a été ton arme fatale pour combattre wade pour la bonne gouvernance à travers l'appel d'offres ,mère de toute transparence que tu mets aux oubliettes pour les beaux yeux de maky! tristes ALC ET PEULHS,TON ADORATEUR!
Santa  on February 6, 2013 (16:16 PM) 0 FansN°:10
les estomacs de la politique se sont levés ; latif , penda mbow , jules diop , les ventres affamés qui veulent remplir leur panse à partir de la souffrance de ce peuple de fierté qu'est le sénégalais !! taisez vous" bouche pleine ne parle pas " !!! mangez pendant que le peuple continue à souffrir et vous êtes dans l'opulence ; honte à vous ne parlez plus au nom de cette masse laborieuse , vous vous en êtes assez servis pour vos basses besognes de pouvoir !! SILENCE on a compris , bourgeois retardés , votre heure sonnera comme a sonné celle des wade !!
Gosso on February 6, 2013 (16:59 PM) 0 FansN°:11
C'EST BIEN DIT LATIF. MAIS, IL FAUT JUSTE SE GARDER D'ABUSER DE LA PROCEDURE D'ENTENTE DIRECTE ET TRAVAILLER A PASSER DES MARCHES PAR APPEL D'OFFRE QUI DONNE PLUS DE GARANTIE EN TERMES DE TRANSPARENCE, D'EQUITE, D'EFFICACITE ETC.

SUR UN AUTRE REGISTRE, JE TROUVE QUE LA DIRECTION CENTRALE DES MARCHES PUBLICS DOIT ETRE MIEUX DOTER EN MOYENS HUMAINS ET MATÉRIELS POUR MIEUX FAIRE FACE A SES OBLIGATIONS. SALAM
Estime de soi on February 6, 2013 (19:20 PM)0 FansN°: 2394249
Bravo latif, tu es un homme courageux, tu t'es toujours assumé. Tes idéaux n'ont pas changé.Tu oeuvre pour la bonne gouvernance, la transparence et le démocratie
Tu a dénoncé pendant 25 ans ceux qui pillaient le peuple. maintenant tu te bats pour ton pays, mais autrement. En essayant d'apporter ton expertise, ton savoir faire, ta compétence à la construction du pays

On juge les gens à son image. Ceux qui t'assimilent à un affamé qui profite des avantages du régime sont eux mêmes des affamés qui n'attendent qu'une chose, c'est qu'on les appelle au sein du pouvoir

Continue l'excellent boulot que tu fais, les gens honnêtes jugeront par eux même. Tiens bon et bon courage, le peuple sénégalais à besoin de gens comme toi
Mensonge d'Etat on February 6, 2013 (18:31 PM) 0 FansN°:12
Argument de Latif: Une requête émanant des professionnels de la sécurité présidentielle, experts dans leur domaine et aptes à formuler des demandes après libre appréciation d’une situation, caractérisée notamment par la quasi inexistence dans le parc disponible, de véhicules fonctionnels répondant aux besoins d’une escorte digne de ce nom.

1/Question d'un journaliste: Ou se trouvent tous les véhicules d'escorte laissé par le prédécesseur du Président ?

Mais comme la majeure partie des journalistes sénégalais sont corrompus et partisans, aucun ne lui posera cette question élémentaire.

2/ Question d'un journaliste: Au moment ou vous parlez de bonne gouvernance il est inadmissible d'utiliser des arguments du genre " le Président ne pourrait pas sortir sans escorte digne de ce nom".
Expliquez nous comment il faisait depuis son élection ?

Nous sommes en présence d'un mensonge flagrant et en plus ce ministre prend les sénégalais pour des demeurés, il devrait démissionner.
Boy Dakar on February 6, 2013 (20:07 PM) 0 FansN°:13
Ce que Abdoulatif Coulibaly veut vous dire, c'est que depuis l’engagement des troupes sénégalaises au Mali, Le Sénégal et son président sont devenus des cibles potentielles pour AL Qaida et il faut prendre cette menace au sérieux. C'est pourquoi la sécurité présidentielle a demandé que le dispositif d'escorte soit renforcé EN URGENCE. Si AQMI essaie d’infiltrer des combattants au Sénégal, vous pensez que c'est juste pour faire du tourisme? Le danger existe et il est normal qu'on se prépare à le contrecarrer.
Gouvernance on February 7, 2013 (00:11 AM) 0 FansN°:14
Un bon gouvernement , qui est efficace , honnete , performant et est a l'ecoute ,
des citoyens d'un pays , n'a pas besoin d'un : MINISTRE DE LA BONNE GOUVERNANCE !
C'est une aberration , et une tentative notoire , pour camoufler des inaptitudes , et manquements !
LES TIGRES N'ONT PAS BESOIN ..., d'un ministere de la Tigritude , ni les singes un ...griot de la Singerie... !
La diversion , ou les tentatives de berner un peuple , sont des indices d'incapacite, a diriger un pays !
WASSALAM.....aux intelligents , qui savent penser ...pour..., et par eux memes !
Snoopy1 on February 7, 2013 (09:46 AM) 0 FansN°:15
Tous ces comportements Wade l'avait predit mais personne ne le croyais et maintenant voila les consequences. En politique il faut tj savoir bien analyser les choses. Moi personnellement je savais que ce gars avec ses livres, ne precher que le faux.
Papis Montang SONKO on February 7, 2013 (12:10 PM) 0 FansN°:16
Nous avons l'obligation d'éviter les erreurs qu'avait commises l'ancien régime.
Nos concitoyens nous suivent de très près. Un gouvernant ne doit travailler que pour ceux qu'il gouverne.

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