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Nettali: 
  
Mardi 13 Mai 2008
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 Commentaires  [ 94 ]
   

 

MODIFICATION DE L’ART 27 DE LA CONSTITUTION PAR VOIE PARLEMENTAIRE : La Présidence dément deux Professeurs agrégés en droit constitutionnel

NETTALI - Le pouvoir est bien décidé à modifier l’alinéa premier de l’article 27 de la Constitution. Malgré les réserves émises par les spécialistes du droit constitutionnel, le Président Wade semble déterminé à faire passer la loi à l’Assemblée nationale. Me El hadj Amadou Sall, Porte-parole du Président donne les arguments du Palais, sur les ondes de la Rfm.

"Je ne comprends pas la controverse", a dit Me Sall pour qui "la loi est claire aux yeux de tous". Qui charge en même temps les constitutionnels qui soutiennent que seule la voie référendaire permet de changer les dispositions de l’article 27 de la Constitution. En effet, soutient le porte-parole du Président, "la loi référendaire ne concerne que le mandat présidentiel qui ne peut être renouvelé qu’une seule fois". Autrement dit, ajoute l’avocat, il est possible du point de vue de la loi de revoir la durée du mandat présidentiel en actionnant juste le Parlement, largement contrôlé par la majorité libérale (Pds, au pouvoir).

Justifiant la mesure initiée par l’Exécutif, Me El Hadj Amadou Sall explique qu’il est difficile de bien travailler en 5 ans, surtout du fait de certaines réalités sénégalaises et des contraintes de type politiciennes. Pour lui, "lorsqu’on expérimente une loi et qu’on se rend compte qu’elle n’est pas bonne, on peut bien la changer", défend le Porte-parole de la Présidence pour qui "le Sénégal est un système démocratique".

Le professeur Ismaéla Madior Fall a émis un avis différent sur la possibilité qui serait offerte à l’Exécutif de faire voter la loi par l’Assemblée nationale. S’attaquant à la ligne défendue par le Palais, le constitutionnaliste soutient que l’interprétation faite par l’Exécutif "est irrecevable pour deux raisons. Il s’agit d’une disposition claire qui n’a pas besoin d’être interprétée. On n’interprète pas ce qui est clair. Lorsqu’un texte finit d’exposer une disposition (c’est-à-dire une norme ou des règles) et prévoit que cette disposition (c’est-à-dire en l’occurrence la fixation de la durée du mandat à 5 ans et la limitation des mandats deux) ne peut être révisée que par une loi référendaire, il n’y a place à interprétation, même pour les exégètes les plus passionnés", a soutenu le Pr Ismaéla Madior Fall. Et de se faire plus précis "au total, aussi bien la modification de la règle du quinquennat que celle de la clause limitative du nombre de mandats présidentiels requièrent la consultation du peuple sénégalais seul habilité à en décider par le biais d’un référendum".

Même son de cloche du côté du Babacar Guèye, Professeur agrégé de Droit constitutionnel et directeur bien connu de l’Institut supérieur de droit de Dakar qui a d’ailleurs participé à la rédaction de la Constitution en 2001. Interrogé par Le Quotidien dans son édition de ce mardi, le Pr Guèye soutient : "lors de la rédaction des textes, nous avions estimé devoir ne pas faciliter des révisions intempestives de la Constitution sur des points essentiels. C’est pourquoi nous avions mis noir sur blanc, en particulier, que toute modification de la durée du mandat du président de la République ne serait possible que par le référendum". Le Professeur Guèye ajoute, s’intéressant à l’esprit de la loi, que c’est pour éviter une "personnalisation du pouvoir".

Auteur: Nettali    

Cet article a été déjà consulté 8408 fois


img Commentaires :


#1 Auteur: titeuf
Posté le : 2008-05-13 18:32:56  
Il faut travailler, sinon par goût, au moins par désespoir, puisque, tout bien vérifié, travailler est moins ennuyeux que s'amuser.
 :up:  :up: 
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#2 Auteur: polo
Posté le : 2008-05-13 18:39:38  
vraiment ces gens la nous soulent!!!!
TRIPATOUILLAGE TRIPATOUILLAGE TRIPATOUILLAGE REK
Mine mayi way
 :sn:  :sn:  :sn:  :sn:  :sn: 
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#3 Auteur: mo
Posté le : 2008-05-13 18:41:51  
vous savez quoi, aider ce vieux à partir ,sinon ça risque de trés mal se passer
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#4 Auteur: BOY AERE LAO
Posté le : 2008-05-13 18:42:45  
4EM...


AMADOU LAMINE SALL QU'EST CE QU'IL EST PORTE PARROLE DU GOUV OU DE LA PRESIDENCE(PALAIS ROYAL)
................................................
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#5 Auteur: 
Posté le : 2008-05-13 18:45:33  
Il faut travailler, sinon par goût, au moins par désespoir, puisque, tout bien vérifié, travailler est moins ennuyeux que s'amuser.
 :up:  :up: 
Non Monsieur

Puisque la vie est faite de rêve , alors ne perd pas ton temps , va dormir
Repondre   


#6 Auteur: 
Posté le : 2008-05-13 18:50:11  
"lorsqu’on expérimente une loi et qu’on se rend compte qu’elle n’est pas bonne, on peut bien la changer",
Et "lorsqu’on expérimente un Président..." ?
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#7 Auteur: unpassant
Posté le : 2008-05-13 18:51:31  
ce qui surprend, ce sont les inconnus qui justifient tout avec leur tête de croque mort. Combien de temps ce Sall survivra t-il à son démon de président ? Arretez de nous tympaniser avec vos conneries. Celui qui labath la présidence le regrettera. A bon entendeur, salauds.
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#8 Auteur: auteur
Posté le : 2008-05-13 18:52:06  
ce amadou sall fait honte a sa profession il est pret a defendre l indèfendable ca vieux scènil de wade ,autre chose on ne peut rien que ne reste par respect pour le peuplese permettre a tout moment de tripatouiller a tout va la constitution;je me demande bien est ce que le senegal merite vraiment cela de la part de wade il fait ce que boin lui semble et comme il veut quand il veut quoi au juste preparer le terrain pour son fils contre tout un peuple c est cruel
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#9 Auteur: xtraman
Posté le : 2008-05-13 18:52:50  
Au senegal, on voit du n'importe quoi,comment un avocat ki ne plaide presque jamais peut il s'opposer a des agregés en droit constitutionnel sur leur domaine. on dirait un macon ki donne des cours de peintre à un peintre professionnel.
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#10 Auteur: 
Posté le : 2008-05-13 19:01:16  
Wade sait que les senegalais sont des moutons il fera passer la loi comme il veut.Il sait que ce peuple est docile et ne fait qu aboyer au lieu de mordre.Et ce n'est qu un debut on a encore rien vu avec Wade.
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#11 Auteur: SIM
Posté le : 2008-05-13 19:01:41  
Diffile de bien travailler en 5 ans. What the f***? Cela fait plutot 7+ 5 ans =12 ans. Si 12 ans ne suffisent pas, rien se suffira. Il faut respecter la legalite. C'est 2 mandats de 5 ans et c'est tout.
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#12 Auteur: 
Posté le : 2008-05-13 19:04:31  
Pourquoi le peuple sénégalais ne réagit jamais contre les dérives? Que les intélectuels se lévent avant qu'il ne soit trop tard. Toute patience a des limites. La constitution d'un pays n'est pas un jouet. Mieux vaut prévenir que guérir.
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#13 Auteur: 
Posté le : 2008-05-13 19:05:13  
vous savez quoi, aider ce vieux à partir ,sinon ça risque de trés mal se passer
tu ne fais qu aboyer mon ami au lieu de mordre et wade le sait tres bien.
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#14 Auteur: Gnagna
Posté le : 2008-05-13 19:07:13  

Il y a une chose que je comprends pas. Wade-UBU et ses griots prétendent qu'il a été élu démocratiquement. Puisque Wade-UBU semble si sûr qu'il a toujours la confiance des sénégalais, qu'il demande un référendum et les Sénégalais diront oui au référendum !!

Si, par contre, Wade-UBU a peur du référendum, c'est qu'il a peur de la sanction du peuple !!

C'est intéressant, c'est un tournant, car ce "président" semble enfin admettre qu'il n'a plus la confiance du peuple.

Mais ça veut aussi dire qu'il utilisera donc tous les bricolages possibles pour rester au pouvoir !!

Wade-UBU, attention, tu vas faire descendre le peuple dans la rue... et peut-être définitivement !!

Pour le peuple souverain !! (...à Ousmane)

ggdiagne@hotmail.com

 :-D  :-D  :-D 
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#15 Auteur: 
Posté le : 2008-05-13 19:07:52  
Pourquoi le peuple sénégalais ne réagit jamais contre les dérives? Que les intélectuels se lévent avant qu'il ne soit trop tard. Toute patience a des limites. La constitution d'un pays n'est pas un jouet. Mieux vaut prévenir que guérir.
Pour nous senegalais la patience n'a pas de limites nous serons toujours bernés par les gueumme yénne yalla d'ou notre docilité sans limites c'est pourquoi le pouvoir fait ce qu il veut
Repondre   


#16 Auteur: 
Posté le : 2008-05-13 19:10:51  
Il est temps que l'opposition montre ses volontés et que les citoyens l'appuie. Ca commence sentir mauvais. Ne croyons pas que le Sénégal est à l'abri de ce qui se passe dans les autres pays. Regardons la réalité en face. Il est temps d'agir.
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#17 Auteur: DIOP FALL
Posté le : 2008-05-13 19:13:34  
EST CE MR SALL EST LE PORTE PAROLE OU LE PORTE FAUX JE VEUX QUE CES GENTS LA PENSENT QU ILS VONT MOURIR UN JOUR ET JE ME DEMANDE EST CE CES GENTS LA SONT DES MUSULMANS
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#18 Auteur: 
Posté le : 2008-05-13 19:24:57  
De toutes façons, ce n'est pas toi qui te trouves à Genève qui va descendre dans la rue! Wade peut encore attendre si c'est des gens comme toi et SJD de Montréal qui vont le faire partir!!!
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#19 Auteur: 
Posté le : 2008-05-13 19:30:50  
Pourquoi le peuple sénégalais ne réagit jamais contre les dérives? Que les intélectuels se lévent avant qu'il ne soit trop tard. Toute patience a des limites. La constitution d'un pays n'est pas un jouet. Mieux vaut prévenir que guérir.
Pour nous senegalais la patience n'a pas de limites nous serons toujours bernés par les gueumme yénne yalla d'ou notre docilité sans limites c'est pourquoi le pouvoir fait ce qu il veut
Fatalité quand tu nous tiens.....
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#20 Auteur: 
Posté le : 2008-05-13 19:32:32  
EST CE MR SALL EST LE PORTE PAROLE OU LE PORTE FAUX JE VEUX QUE CES GENTS LA PENSENT QU ILS VONT MOURIR UN JOUR ET JE ME DEMANDE EST CE CES GENTS LA SONT DES MUSULMANS
On est musulman dans ce pays par opportunisme.
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#21 Auteur: 
Posté le : 2008-05-13 19:38:47  
Vous avez raison d'appeler Wade le roi UBU.
Il sé k le peuple ki l'avé élu ne le porte plus dans son coeur. Du vent Wade
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#22 Auteur: fs
Posté le : 2008-05-13 19:38:56  
A quand des lois pour sortir la population senegalaise de cette misére.
Juste une question ce gouvernement il est là pour le peuple ou juste pour le pouvoir?
Quel gouvernement de nullards. aujourd'hui je vis en france mais j'ai honte de dire que je suis sénégalais à cause de ces incapables.
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#23 Auteur: 
Posté le : 2008-05-13 19:42:22  
Avis à tous les immigrés. voir le lien: http://www.sudonline.sn/spip.php?article10472
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#24 Auteur: Taf
Posté le : 2008-05-13 19:44:12  
Cet amadou Sall est un nullard.

De toute façon, une révision éventuelle de cette disposition, que ce soit par réferndum ou par le Parlement, ne concernerait pas le mandat actuel du Président. Il a été élu pour 5 ans par les sénégalais. Il ne peut de lui-même décider qu'il va gouverner 7 ans au lieu de 5. Ce serait simplement un coup d'Etat.
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#25 Auteur: SOW
Posté le : 2008-05-13 19:50:28  
PAPA WADE
Je t'aime bien, mais si modification il ya, cela devrait venir par le PEUPLE "Referendum" et cela n'arrivera jamais. En voulant trop nous aider, vous permettrez a quelqu'un d'autre de nous crucifier parceque beneficiant de ce changement non destine a lui. Merci pour tout , mais vous pouvez atteindre vos objectifs d'ici la fin de votre mandat.
Avant de quitter mettez des garde-fou pour qu'un aventurier ne s'amuse avec ce brave PEUPLE
QUE Dieu vous garde :sn:  :sn: 
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#26 Auteur: 
Posté le : 2008-05-13 19:52:28  
dommage! il etait presque sympathique le herault du palais
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#27 Auteur: 
Posté le : 2008-05-13 19:58:06  
Mais ça commence à être très sérieux cette affaire. Au début j'y croyais pas, mais là il commence sérieusement à me faire peur le vieux Wade.
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#28 Auteur: GLEM
Posté le : 2008-05-13 20:08:50  
Quelle honte Mr SALL, votre argumentaire est vide, nul,indigne dans un pays de droit.
Vous etes soit un imposteur et non un juriste, soit un vrai larbin, un bouffon pret à tout pour plaire au monarque. Au pantheon du cretinisme vous meritez le trone cher "maitre".
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#29 Auteur: ka
Posté le : 2008-05-13 20:08:59  
De toutes les facons, il fallait s y attendre apres tous les tripatouillages precedents et que personne n ait reagi. je pense que Wade suit sa logique car il ne voit aucun obtacle devant lui et comme il ne gere meme plus son parti et qu il est conseille par des gens qui savent qu apres lui si jamais y a un autre qui prend le pouvoir, ils sont cuits donc c est un probleme de survie qui se pose la!!! La maintenant, c est clair, il a declare la guerre aux senegalais. C est meme indecent, vu le contexte difficile que traversent les senegalais. Il faut reagir, et de maniere vigoureuse si on ne veut pas que notre pays soit a l instar des autres pays ou les populations s entretuent. Wade ne peut plus rien nous apporter et je pense que la c est au peuple de reprendre le pouvoir qui lui a ete confie, sinon on va droit vers le mur.
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#30 Auteur: ma ko wax
Posté le : 2008-05-13 20:20:02  
J'ai toujours soutenu que le seul language que cet imbec ile de Wade connaisse, c'est la radicalisation des reponses a son egard! Il faut combattre le feu par le feu, le sang par le sang! Ils truque les elections sans que le peuple n'ait reagi! Ils ont prolonge le mandat des deputes sans que le peuple n'ait reagi! Ils ont augmente le nombre dedeputes, cree des senateurs "sangsues" sans que le peuplke n'ait reagi! Et maintenant, comme le peuple est "mort", ils veulent a nouveau ramener le mandat a 7ans comme ca, Wade va virer Pape Diop du Senat pour preparer le trone a karim-nullard sachant tres bien que "you can't change the rules in the midst of the game"! Or can he since the senegalese are as goog as dead!
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#31 Auteur: 
Posté le : 2008-05-13 20:22:44  
J'ai toujours soutenu que le seul language que cet "imbec-ile" de Wade connaisse, c'est la radicalisation des reponses a son egard! Il faut combattre le feu par le feu, le sang par le sang! Ils ont truque les elections sans que le peuple n'ait reagi! Ils ont prolonge le mandat des deputes sans que le peuple n'ait reagi! Ils ont augmente le nombre de deputes et cree des senateurs "sangsues" sans que le peuple n'ait reagi! Et maintenant, comme le peuple est "mort", ils veulent a nouveau ramener le mandat a 7 ans comme ca, Wade va virer Pape Diop du Senat pour preparer le trone a karim-nullard sachant tres bien que "you can't change the rules in the midst of the game"! Or can he since the senegalese are as good as dead!
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#32 Auteur: nekhle
Posté le : 2008-05-13 20:35:34  
Diffile de bien travailler en 5 ans. What the f***? Cela fait plutot 7+ 5 ans =12 ans. Si 12 ans ne suffisent pas, rien se suffira. Il faut respecter la legalite. C'est 2 mandats de 5 ans et c'est tout.
aux pays de l oncle sam c est 4 ans pas plus
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#33 Auteur: Parole autorisée
Posté le : 2008-05-13 20:35:38  
me amadou sall doit retourner à son cainet à la rue vincent où il s'est associé avc me Wagane Faye. Il faut arrêter ce type. comment ce va-nu-pied peut-il revendiquer la parole autorisée à des personnalités universitaires de renommée internationale. Le Pr Babacar Gaye est lun des meilleurs constitutionnalistes en Afrique, le Pr Ismaéla Madior Fall aussi a une bonne connaissance sur la question. Donc il faut arrêter ces clowns. Ce me sall doit se taire pour de bon et arrêter de faire l'avocat du diable.
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#34 Auteur: Papou
Posté le : 2008-05-13 20:36:04  
En tant que juriste, je suis sidéré d'entendre un tel commendaire venant d'un prétendu avocat, qui dans un État de Droit, demeure le dépositaire de la defense de la loi. Je cite au complet l'article 27 de de la Constitution de 2001:
Article 27
'La durée du mandat du Président de la République est de cinq ans. Le mandat est renouvelable une seule fois.

Cette disposition ne peut être révisée que par une loi référendaire.'


Interprétation.
Cet article est composé de deux alinéas (ou termes vulgaires, paragraphes)

C'est un texte tres clair, qui ne porte aucun équivoque. Le premier alinéa fixe la durée du mandat qui est de 5 ans (quinquenat)et la durée du renouvellement qui est d'une seule fois.

Le secon alinéa (paragraphe) vient poser de maniere nette une limite à la possibilité de révision en stipulant que cette disposition ne peut être révisée que par voie référendaire
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#35 Auteur: http://www.gouv.sn/textes/Constitut
Posté le : 2008-05-13 20:37:20  
L’article 27 de la Constitution Sénégalais dispose que : « la durée du mandat du président de la République est de cinq ans. Le mandat est renouvelable une seule fois. Cette disposition ne peut être révisée que par une loi référendaire. » Tel est la rédaction officielle publié sur le site du gouvernement du Sénégal. http://www.gouv.sn/textes/const_detail.cfm?numero=TITREII

Cette précision est importante car le projet d’article 27 prévoyait la possibilité de modifier la disposition 27 de la constitution par une loi référendaire ou constitutionnelle. Ce mot « ou constitutionnelle » a totalement disparu de la version officielle.

Une lecture attentive du texte officiel indique clairement que Monsieur le Porte Parole se fourvoie. L’article 27 ou disons la DISPOSITION 27 de la Constitution couvre d’abord la durée du mandat et son renouvellement. Cette disposition précise que la seule condition pour modifier le mandat et/ou son renouvellement, repose sur une loi référendaire. En d’autre terme la consultation du peuple est impérative.

« En effet, soutient le porte-parole du Président, "la loi référendaire ne concerne que le mandat présidentiel qui ne peut être renouvelé qu’une seule fois". Autrement dit, ajoute l’avocat, il est possible du point de vue de la loi de revoir la durée du mandat présidentiel en actionnant juste le Parlement »

L’affirmation du Porte Parole de Maître Wade, tous deux Avocats à la Cour, est fausse. Elle dénote de sa part une carence ou un manque (volontaire) de maîtrise des textes juridiques. Ce qui est une insulte suprême à la compétence des avocats et juristes sénégalais.

La position des Professeurs Fall et Guéye repose sur les principe d’une lecture stricte de la Loi Fondamentale car comme le souligne le Pr Fall en ce qui concerne l’article 27 il « s’agit d’une disposition claire qui n’a pas besoin d’être interprétée. On n’interprète pas ce qui est clair. »

Si par extraordinaire cette disposition est flou dans l’esprit des initiateurs de la réforme, ils doivent alors se pencher sur un examen des travaux préparatoires. Comme le souligne le Pr Guéye je le cite : « lors de la rédaction des textes, nous avions estimé devoir ne pas faciliter des révisions intempestives de la Constitution sur des points essentiels. C’est pourquoi nous avions mis noir sur blanc, en particulier, que toute modification de la durée du mandat du président de la République ne serait possible que par le référendum".

Partant de ce qui précède toute modification faite en dehors de toute consultation du Peuple serait du YAMA NEKH. Maître Wade nous a toujours chanté sur les chaînes étrangères qu’il est aimé de son peuple, certes, mais est ce que le Peuple aime sa politique. That is the question ! Pour le savoir rien de telle qu’une consultation populaire.

Pour conclure, les initiateurs vont vouloir justifier le refus d’organiser un référendum en se basant sur la Titre XII De la Constitution qui traite de la Révision. Ils doivent savoir que ce Titre pose une procédure générale pour la révision de la constitution. C'est-à-dire organise les procédures de modification de la constitution lorsque la Constitution ne le prévoit pas clairement. Conséquence, la Constitution en sa disposition 27 prévoit clairement et sans équivoque la manière de modifier la durée et/ou le nombre de mandat du président. Maître que dit on entre la Loi Spéciale et la Loi Générale !!!
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#36 Auteur: kamaj
Posté le : 2008-05-13 20:37:28  
SENEGALAISES , SENEGALAIS
MES CHERS COMPATRIOTES !!!!! L'HEURE EST GRAVE!!!!!!
nous en appelons a la revolte populaire : tous les senegalais .
pour defendre la democratie ,pour denoncer le tripatouillage de la constitution par WADE,voila qui nous renvoie au moyen age(1000ans derriere,vraiment le senegal ne merite pas cette situation anti democratique
vive la NATION
vive la REPUBLIQUE
vive Lle SENEGAL
Vive la DEMOCRATIE
vive le PATRIOTISME

a BAS les despotes
a bas WADE
a bas le LEG du POUVOIR

SENEGAL DEBOUT COMME UN SEUL HOMME
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#37 Auteur: Parole autorisée
Posté le : 2008-05-13 20:37:52  
me amadou sall doit retourner à son cabinet à la rue vincent où il s'est associé avc me Wagane Faye. Il faut arrêter ce type. comment ce va-nu-pied peut-il revendiquer la parole autorisée à des personnalités universitaires de renommée internationale. Le Pr Babacar Gaye est lun des meilleurs constitutionnalistes en Afrique, le Pr Ismaéla Madior Fall aussi a une bonne connaissance sur la question. Donc il faut arrêter ces clowns. Ce me sall doit se taire pour de bon et arrêter de faire l'avocat du diable.
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#38 Auteur: diopp
Posté le : 2008-05-13 20:39:37  
le mandat du président des USA est de 4ans.
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#39 Auteur: Lambaay FAAL
Posté le : 2008-05-13 20:41:08  
Le spectacle devient affligeant et ahurrissant!!

A voir les seules préoccupations de celui qui se déclare le président de la République de ce pays, on y perd son latin. On dirait qu'il vit sur une autre planète, différente de celle qui nous abrite, vous et moi.

A l'heure actuelle où les tous pères et toutes les mères de famille sont préoccupés par le lendemain, le manger et le boire à offrir à leurs enfants, à l'heure où l'éducation donc l'avenir sombre des ces mêmes enfants, par une vie qui, chaque jour apporte ses lots d'augmentations vertigineuses et continues des denrées de première nécessité, à l'heure où se soigner devient un luxe, à l'heure où "les hôpitaux sont plus malades que les patients", à l'heure où ..., c'est ce moment-là que choisit notre petit timonier pour s'addonner au traficotage, -à quel dessein- de notre loi fondamentale!!!

Il n'en a rien à faire de savoir que la famine hante et frappe beaucoup de nos compatriotes. Peu lui importe la situation matérielle dramatique de nos écoles, de nos collèges et de nos établissements supérieurs! De promesses farfelues jamais tenues en plans creux jamais réalisés, il nous promet monts et merveilles, le TGV, le tramways, des usines d'avions (petits), le nucléaire, bref, l'ABONDANCE ... en 2015.
Sur ce, voilà que l'on nous annonce le départ du Sénat de son président pour d'autres sphères de l'Etat waddien, libérant la place.
D'autres combines là aussi s'annoncent. Dans la même veine, ne vient-il pas dissoudre des conseils municipaux par sa seule volonté, celle du prince.

Ainsi va le Sénégal, cette propriété privée de WADD en attendant de devenir un royame, celui de Sa Majesté WADD I. WADD II suivra, un jour non lointain, si on n'y prend garde. Comme toujours, dans le secret de son cabinet, au mépris de l'intelligence des Sénégalais, sur laquelle il s'asseoit à l'aise.

Et on nous être en République. Une République finissante alors.!!!

LF
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#40 Auteur: 
Posté le : 2008-05-13 20:42:50  
Article 27

La durée du mandat du Président de la République est de cinq ans. Le mandat est renouvelable une seule fois.

Cette disposition ne peut être révisée que par une loi référendaire. voila ce que dit notre constitution
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#41 Auteur: 
Posté le : 2008-05-13 20:42:59  
nul n est eternelle .on n est tous appeler a expirer
il ya des choses qui ne sont fond pas .wade n est pas indispensable pour cecher senegal
lets be humble
in usa it s for 4 years only
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#42 Auteur: 
Posté le : 2008-05-13 20:44:39  
Il faut travailler, sinon par goût, au moins par désespoir, puisque, tout bien vérifié, travailler est moins ennuyeux que s'amuser.
 :up:  :up: 
tifteuf

ton papa n est pas riche ana boy almadies? ya koo yoor
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#43 Auteur: Papou
Posté le : 2008-05-13 20:49:08  
(suite)
La constitution sénégalaise prévoit deux modes de révision constitutionnelle: l'un par voie parlementaire; auquel cas, ce sont les DEPUTES qui adopte un projet (venant de l'executif) ou une proposition (venant du législatif)de loi constitutionnelle à une mojotité QUALIFIEE des 3/5 (art. 103 Constitution), si le président décide de ne pas convoquer un referendum ; l'autre mode est le reférendum qui approuve un projet ou une proposition deja adoptée par les députés.

Le second alinéa de l'art. 27 vise expressement le premier alinéa en mentionnant CETTE DISPOSITION, c'est à dire AUTANT la DUREE du mandat que la DUREE du renouvelement.

Un principe d'interprétation bien connu en droit est que L'ON NE DISTINGUE PAS LÀ OÙ LA LOI NE LE FAIT PAS. L'alinéa 2 de l'art. 27 ne fait aucune distinction entre la durée du mandat et la duree du renouvellement. Alors il s'applique à l'al. 1
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#44 Auteur: 
Posté le : 2008-05-13 20:51:11  
Diffile de bien travailler en 5 ans. What the f***? Cela fait plutot 7+ 5 ans =12 ans. Si 12 ans ne suffisent pas, rien se suffira. Il faut respecter la legalite. C'est 2 mandats de 5 ans et c'est tout.
aux pays de l oncle sam c est 4 ans pas plus
Comparons ce qui est comparable ok
le senegal n'est pas les etats unis
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#45 Auteur: 
Posté le : 2008-05-13 20:56:51  
Je ne comprends pas pourquoi Idy le voleur ne dit rien.A t il peur de rebeuss?
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#46 Auteur: 
Posté le : 2008-05-13 20:57:55  
Je viens'ecouter Souleymane J D.
Il est pertinent.
C'est toute la population du Senegal qui doit s'opposer à Wade.
L'opposition ne peut rien contre ce fou.
Il ne les considère meme pas.
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#47 Auteur: 
Posté le : 2008-05-13 21:01:26  
Pourquoi le peuple sénégalais ne réagit jamais contre les dérives? Que les intélectuels se lévent avant qu'il ne soit trop tard. Toute patience a des limites. La constitution d'un pays n'est pas un jouet. Mieux vaut prévenir que guérir.
Il faut pas rever mon cher ami.
Il n'ya plus d' intelectuels valables au Senegal.
Abdoulaye Wade a achetè tous ceux qui pouvaient le gener dans son regne.
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#48 Auteur: gniba
Posté le : 2008-05-13 21:12:30 Senegal
Diffile de bien travailler en 5 ans. What the f***? Cela fait plutot 7+ 5 ans =12 ans. Si 12 ans ne suffisent pas, rien se suffira. Il faut respecter la legalite. C'est 2 mandats de 5 ans et c'est tout.
aux pays de l oncle sam c est 4 ans pas plus
Labas on travail alors que ici lou nekh dou doy
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#49 Auteur: dickoyanké
Posté le : 2008-05-13 21:52:52  
Peuple sénégalais,
quand il signale à droite, il tourne à ......
j'ai vu ce vieux désigner karinne de l'index et le pouce vers sa personne en disant c'est lui mon successeur, et j'ai compris. wade va succéder à wade. mais ce ne sera point wade fils à wade père, mais ce sera wade père à wade père une troisième fois avant que ne vienne wade fils pour deux mandats de 7 ans. Pendant donc que tout le monde tire sur karinne, personne ne pense aux vieux qui comme une araignée, tisse lentement mais sûrement sa toile sur le sénégal. Citoyens quand vous vous réveillerez, il aura fini de pousser et on l'aura bien au fond. en attendant, pousse wade, pousse
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#50 Auteur: Cheikh Sidya Diouf
Posté le : 2008-05-13 22:00:28  
L'article 27 de la Constitution ne peut etre revisee que par referendum.
Le present indique l'imperatif.
C'est un principe de droit que Me Sall doit savoir s'il est un juriste, de meme que son employeur.
Les SENEGALAIS auront le dernier mot sur cette affaire.
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#51 Auteur: triste senegal
Posté le : 2008-05-13 22:02:04  
Au senegal, on voit du n'importe quoi,comment un avocat ki ne plaide presque jamais peut il s'opposer a des agregés en droit constitutionnel sur leur domaine. on dirait un macon ki donne des cours de peintre à un peintre professionnel.
De toute facon, avec ce vieux senile meme avec un mandat de 50 ans rien ne marchera dans ce pays! il ne connait que la magouille, la corruption, et le vol! je suis ne pas triste parce que ce vieux negre des médailles (ils ont arreté d'acheter les médialles et c'est la période des livres navet!!)va rejoindre ses pairs dictatateurs en enfer avant la fin de son mandant inchallah!!!
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#52 Auteur: abou
Posté le : 2008-05-13 22:03:12  
malheureusement nous n'avons pas de bons officiers généraux ou officiers superieurs pour foutre ces connards dehors car wade et sa bande pensent que le pays leur appartient.j'ai peur qu'un jour les armes vont parler au sénégal et ils seront les premiers à quitter le pays
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#53 Auteur: Amoul Yakar
Posté le : 2008-05-13 22:09:26  
Le gouvernement a tiré la partie qui concerne l´article 27 du site du gouvernement. Quelle magouille. Qui ne doit rien, ne doit pas trembler. Pourquoi cacher les choses?
Nullard de gouvernement charognard
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#54 Auteur: 
Posté le : 2008-05-13 22:12:42  
www.seneweb.com
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#55 Auteur: Ndeye
Posté le : 2008-05-13 22:13:40  
Ce pays est malade du regime de l'alternance.Wade dou rouss sakh tout ce que ce pays lui a donne et il s'evertue a le saborder aujourd'hui. Le senegal a existe avant wade et il existera apres lui.C du ma tay a tout les niveaux.ce qui m'enrage le plus c'est toute cette clique qui s'accroche au pouvoir comme des moules alors qu'ils ont vecu pour la plupart d'entre eux dans l'indigence la plus totale et qui se permettent today de fouler au pied tous ceux qui vivent dans la misere.
Qd je regarde la RTS je me dis quil ya 2 senegal quoi.
Reveillez-vous et ce combat la chaque senegalais doit le mener comme en 2000 pour bouter Wade dehors.
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#56 Auteur: Le vrai
Posté le : 2008-05-13 22:16:56  

Article 27 :
La durée du mandat du président de la République est de cinq ans. Le mandat est renouvelable une seule fois. Cette disposition ne peut être révisée que par une loi référendaire ou constitutionnelle.

J'aimerai bien que Mr Sall me dit d'où il voit un alinea 1 dans cet article? Soyons sérieux! La con