L’ancien ministre de l’Énergie, Thierno Alassane Sall, a fait, rapporte le quotidien L'AS, une nouvelle révélation sur le scandale Petro-Tim.
"Frank Timis n’a assisté à aucune réunion technique. Si j’avais signé le contrat en fin avril 2017, les 250 millions de dollars allaient être virés, une semaine après, dans un compte logé dans les paradis fiscaux", a-t-il déclaré sur le plateau de Sud Fm Thiès.
À l’en croire, Petro-Tim voulait bénéficier des contrats et attendre le moment opportun pour les revendre.
A-t-il rencontré Frank Timis quand il était ministre de l’énergie ? "La seule fois que j’ai vu Frank Timis, c’est quand il manœuvrait entre la Présidence et la Primature pour vendre ses 30%", a répondu TAS.
Commentaires (21)
Macky voleur dede du gaz et des élections pour une seule personne.
Yaw khana amoulo liggey cherches quelque chose a faire vrai chomeur c'est toi tu nous pompes l'air waay
« Comprendre le Code pétrolier », par Serigne Mboup, ancien Directeur Général de Petrosen
Le débat entretenu dans notre pays sur les Contrats pétroliers et en particulier les questions soulevées par une partie de l’opposition politique, appellent à mon sens une revue de notre législation en la matière afin de permettre à nos compatriotes de mieux comprendre les processus qui conduisent à la signature des Contrats de recherche et de partage de production en République du Sénégal.
En 1998, le Gouvernement du Sénégal, pour rendre notre pays plus attractif pour la recherche pétrolière notamment dans son bassin offshore fortement sous-exploré, a élaboré avec le support du Cabinet BEICIP reconnu au plan mondial pour son expertise dans l’industrie pétrolière, la Loi 98-05 du 08 janvier 1998 portant Code pétrolier.
A la Loi sont annexés le modèle type de Contrat ainsi que celui de l’Accord d’Association qui doit être signé entre les sociétés partenaires et Petrosen après l’édiction du Décret d’application d’un contrat.
L’activité d’exploration pétrolière est un secteur spéculatif et le législateur le stipule bien à l’Article 36 du Code pétrolier « Le contrat de partage de production est un contrat à risques… ».
C’est à ce titre que la durée des périodes de recherche a été redéfinie et le caractère obligatoire de certains éléments de compétitivité comme le bonus de signature a été révisé. En d’autres termes, le bonus n’est plus obligatoire, ce qui est différent d’interdit, mais peut être accepté chaque fois que plusieurs demandes concurrentes sont faites sur un même bloc.
De même, les périodes de rétention en cas de découvertes ont été définies.
Une erreur grave commise par ceux qui contestent ces contrats, consiste à relever le fait que des négociations aient pu avoir lieu en même temps aussi bien avec Tullow Oil qu’avec d’autres sociétés.
En effet le Code pétrolier en son Article 10 dispose que « Le Ministre après examen, décide de l’acceptation ou du refus des demandes de titres miniers d’hydrocarbures ou de contrats de services sans que ce choix ne puisse ouvrir droit à indemnité au bénéfice du ou des demandeurs non retenus. En cas de demandes concurrentes, aucun droit de priorité ne peut être invoqué ».
Si tel n’était pas le cas, la souveraineté de notre pays ainsi que sa liberté de choisir ses partenaires seraient fortement compromises. Dès lors, toute contestation émanant d’une quelconque société naguère en négociation avec l’Etat devient sans objet.
De même, le Code stipule en son Article 5 que « l’Etat peut autoriser une ou plusieurs personnes physiques ou morales de son choix, de nationalité sénégalaise ou étrangère, à entreprendre des opérations pétrolières…».
Les opérations pétrolières se déroulant exclusivement en République du Sénégal, les sociétés qui gèrent les permis s’appellent localement Capricorn Sénégal Ltd pour Cairn Energy, BP Sénégal Investment Ltd pour BP, Total E&P Sénégal pour Total, Kosmos Energy Investment Sénégal Ltd pour Kosmos Energy, Woodside Energy Sénégal pour Woodside Energy…. et Petrotim Ltd Sénégal pour Timis Corporation, etc.. (Article 8).
Il convient de bien noter que toutes ces sociétés ont été créées après la signature des Contrats et l’édiction des Décrets d’application et sont dirigées par un « représentant pays ».
Comment alors comprendre, ce débat superflu portant sur le fait qu’une société puisse bénéficier d’un titre minier antérieur à sa création ?
Par ailleurs, l’Article 8 dispose que « Nul ne peut être titulaire d’un titre minier d’hydrocarbures s’il ne justifie de capacités techniques et financières pour mener à bien les opérations pétrolières. »
Les sociétés internationales transfèrent le titre minier à ces structures nouvellement créées après l’obtention du Contrat et la signature de leur décret d’application conformément au Code pétrolier en ses Articles 48 (notion de sociétés affiliées) et 56 (cessions et transmission de titres miniers).
Quel sénégalais connaît le nom des dirigeants de BP, Kosmos Energy, Total ou encore Woodside Energy ? La vérité est l’Etat ne traite pas avec des personnes mais avec des sociétés.
Peut-on refuser à Timis Corp, ce qui est accepté aux autres autres ? C’est la raison pour laquelle Monsieur Frank Timis n’a rien à voir dans ce débat, si ce n’est pour installer une polémique stérile.
L’Etat du Sénégal connaît bien le Groupe Timis Corp qui est présent dans notre pays depuis 2010 ( bien lire 2010 !) à travers sa filiale African Petroleum qui a bénéficié des permis miniers sur les blocs de Rufisque Offshore Profond et Sénégal Sud Offshore Profond.
C’est bien plus tard en janvier 2012 que les contrats qui font l’objet de polémique, ont été signés sous le régime précédent et approuvés par Son Excellence le Président Abdoulaye WADE.
De même, les Décrets d’application (publiés dans la presse) ont été signés par le Président WADE et son Premier Ministre M. Souleymane N’déné Ndiaye, sur la base d’un rapport de présentation que Monsieur Aly Ngouille Ndiaye alors dans l’opposition, n’a pu établir. D’ailleurs, il est important de noter qu’aucun Ministre n’établit un tel rapport qui est généralement préparé par Petrosen et/ou la Direction des Hydrocarbures du Ministère en charge de l’Energie.
C’est ce même rapport de présentation qui a été repris en Juin 2012 quand il a fallu signer les Décrets d’application conformément à l’Article 34, qui dispose que « Le de?cret et le contrat de services sont publie?s au Journal Officiel et font l’objet d’un enregistrement dans les conditions pre?vues par la loi. »
En outre, il faut rappeler qu’avant de signer au Sénégal, Timis Corp possédait déjà plusieurs contrats de recherche en Afrique, notamment en Gambie, en Sierra Leone et au Liberia.
Comme pour toutes les compagnies pétrolières, le Group Timis qui possède plusieurs filiales listées dans les bourses de Londres et Sydney, a fourni alors à l’Etat les informations relatives à son profil, ses actionnaires parmi lesquels figurent de grandes entreprises internationales (banques, Assurances, Fonds de pensions…), prouvant ainsi largement ses capacités techniques et financières conformément à l’Article 8 du Code pétrolier.
Ceux qui mettent en cause les capacités du Group Timis Corp savent-ils que sa filiale Petrotim Ltd a fourni à l’Etat, conformément aux Articles 18 et 19 du Code pétrolier, deux (2) garanties irrévocables à sa 1ère demande de huit (8) millions de dollars américains pour garantir les engagements de travaux contractuels pour la 1ère période de recherche de chacun des blocs de Saint-Louis Offshore Profond et Cayar Offshore Profond, soit un total de seize (16) millions de dollars américains? Ces documents ont été rendus publics par la presse.
On le voit bien, le législateur vise bien le Groupe de sociétés à l’Article 8 plutôt qu’une filiale qui du reste, est bien souvent créée après l’obtention des titres.
Cela est d’ailleurs propre à tous les secteurs économiques où l’activité résulte d’une autorisation préalable de l’Etat, car on voit mal une compagnie étrangère arriver dans un pays, créer une filiale, s’installer pour ensuite chercher à négocier avec le Gouvernement, un projet à réaliser !
Il en est de même pour l’étonnant débat sur le fait qu’une société mère puisse être créée après ses sociétés filles !
Ceux qui suivent le fonctionnement des organisations noteront que chaque jour, des sociétés sont créées spécifiquement pour posséder et chapeauter d’autres plus anciennes, pour des raisons propres à leurs actionnaires.
Il est aussi incontestable que les Contrats portant sur les Blocs de Saint-Louis Offshore Profond et Cayar Offshore Profond étaient les plus avantageux pour l’Etat du Sénégal que tous les autres alors en vigueur dans notre bassin offshore.
De même un benchmark des contrats signés dans les pays dont les bassins sont similaires à celui de notre pays en termes de découvertes de réserves prouvées, montrerait que les intérêts du Sénégal sont bien préservés.
De ce qui précède, on peut logiquement déduire :
- que le Groupe Timis Corp avait les capacités techniques et financières pour conduire des opérations pétrolières au Sénégal, et conséquemment toute société qui lui est affiliée au sens de l’Article 40 du Code pétrolier ;
- que le rapport de présentation des décrets n’est ainsi en rien « faux » en ce qui concerne les capacités techniques et financières visées ;
- qu’il est bien possible que des sociétés détentrices de titres miniers au Sénégal puissent bien être créées après la signature des Contrats et des Décrets par transmissions/cessions de droits tels que définis par le Code pétrolier notamment en son Article 56 ;
- les intérêts de notre peuple ont été préservés au regard de l’importance des parts cumulées de l’Etat et Petrosen dans lesdits Contrats pour un pays dont le bassin n’avait pas généré de découvertes majeures au moment de leur signature ;
- que ne pas signer les Décrets d’application après l’alternance de 2012 :
o aurait pu générer un arbitrage international à la demande du Groupe Timis Corp et bloquer conséquemment l’exploration des blocs concernés ;
o aurait entaché la crédibilité du Sénégal car les Contrats étaient déjà signés et dûment approuvés par le Président de la République d’alors conformément à l’Article 34 du Code pétrolier ;
o aurait empêché les importantes découvertes de gaz qui ont rendu plus attractif le bassin offshore et dont l’exploitation prévue à partir de 2022, aura un impact économique important dans le processus de développement de notre pays.
Dès lors, l’important pour notre pays est d’inscrire la transparence au cœur de la gouvernance de ce nouveau secteur stratégique qui impactera chaque jour davantage l’avenir de chacun d’entre nous.
La mesure de haute portée patriotique prise par Monsieur le Président de la République qui a consisté à inscrire dans notre charte fondamentale l’appartenance des ressources naturelles au peuple lors du référendum du 20 mars 2016 est à saluer.
Il en est de même de l’adhésion du Sénégal à l’Itie en 2013 qui renforce la transparence par la publication des contrats ainsi que l’accès à toutes informations relatives aux parties prenantes dans la gestion des titres portant sur les ressources naturelles.
La Loi 2019-03 du 1er Février 2019 portant sur le nouveau Code pétrolier qui est plus conforme au futur statut de pays producteur d’hydrocarbures et à la préservation des intérêts de l’Etat ainsi que celles relative à la gestion des futurs revenus pétroliers (avec les parts réservées aux générations futures) et au contenu local, sont autant de mesures fortes qui méritent une mobilisation de toutes les forces vives autour des dirigeants librement choisis par le peuple souverain.
Enfin, la création du Cos-Petrogaz et son ouverture à la société civile et à l’opposition politique fondent des raisons d’espérer que la dynamique de transparence et d’inclusion dictée par le Président de la République pour la préservation des intérêts stratégiques de notre peuple triomphera par-dessus tout.
Je suis thiessois mais je commence a avoir honte sur le comportement de Thierno Alassane Sall. Je ne sais pas qu'est ce qu'il fait comme travail maintenant mais il a trop de temps.
on n'a jamais trop de temps pour defendre les interets de son peuple
C'est Wade qui a signé le contrat le premier. Ces gens là veulent juste atteindre Aliou sall. Ils ont tout fait et tout dit pendant la campagne présidentielle mais ils ont été surpris par les sénégalais qui ont voté massivement pour Macky. Certains rêvaient même croyant qu' ils allaient être le président.
Puisqu'ils ont perdu sur le terrain électoral, maintenant ils s'attaquent à son frère. Il faut donner des preuves pour faciliter le travail de la justice au lieu de passer son temps dans les médias à mentir sans preuves.
Il dit aujourd'hui le contraire de ce qu'il disait hier. Voilà un fieffé menteur.
Macky doit démissionner
si vous le regarder bien il resemble plus à quoi
je pense qu'il a un probléme mental et il ne se remet toujours part de sa destitution
De grace Thier ne perdait pas votre temps tu crois qu'avec ton temperement et ta maldresse les sénégalais vont te faire confiance pour la seul raison que tu as renconté ta vie sur cette affaire du pétrole
cher sénégalais n'écoutaient pas ces mercenaires des grandes puissance qui veulent bruler le sénégal
je vous dit que c'est peine perdu
les sénégalais sont murs et ces mauvias sénégalais sur qui vous pensez pouvoir compter pour bruler notre pays ne sont pas crédible
Peine perdu croyez vous que l'indiscipliné, le rebel, le mauvais fonctionnaire sonko, m mbaye qui n'est sénégalais qu’après sa destitution, l'aigri et le malade mental M L Diallo peuvent ils bruler le Sénégal non car les sénégalais ont une grande capacité de discernement, ils les ont depuis longtemps identiés
Nous sommes un peuple mur
Va déposer tes "révélations" à la DIC si tu les juges utiles et arrête de nous pomper l'air, niakeu fayda.
Alassane Sall ya niack khorom, arrête de faire le sonko waye.
pourquoi aliou aly magouille ne sont pas encore convoque ça sera surement pas lister boss qui le fera c une marionnette mais qd même il le faut remplaçons toute l équipe qui per qui magouille qui triche qui volent et mentent et ça sera la fin de timis car les rayons du soleil ne lui laisseront aucune chance
Allez au boulot
LAISSONS LE TEMPS FAIRE LES CHOSES
LE PEUPLE SERA LE SEUL BÉNÉFICIAIRE
Après 4ans de mariage je suis tombé enceinte,JE VOUS FAIT UN TÉMOIGNAGE MIRACULEUX Salut je m'appelle Aicha GUEYE et je voudrais partager une histoire incroyable que j’ai traversée il y a de cela 3 ans. Juste après le mariage mon mari et moi avions décidé d’avoir un enfant, sans savoir que nous nous sommes engagés dans un problème sans fin, 2 ans après le mariage je n’arrivais toujours pas à tomber enceinte ce qui commençait sincèrement à nous inquiéter, dans la troisième année mon mari a décidé que je suive des traitements appropriés dans différents centres de santé sans aucun résultat. J’étais complètement désespéré. Mais par la grâce de Dieu l'une de mes amies qui avait eu ce genre de problème et dont elle a eu satisfaction par le biais d'un ... nommé HOUNON AZE GUÉRISSEUR TRADITIONNEL ( chercheur en Médecine Africaine ) . Au premier abord lorsqu'elle m'avait parlé de ce Mr je ne croyais pas j'avais des doutes et un peu peur, ne savais m'engager ou pas,mais au fur des jours vu ma situation elle insiste à ce que j'aille faire au moins la connaissance du maître en question, j’en ai parlé à mon mari et c’est de là, que nous avions décidé ensemble de contacter ce monsieur pour le même problème, et c'est comme cela que je suis heureuse aujourd'hui en vous parlant.Le maître nous a donné des recommandations à suivre après un rituel effectué par lui-même et des tisanes à base des plantes, c’est là il nous a donné un délai de 3 mois, je vous assure qu’au bout de 1 mois j’ai commencé à avoir des nausées et j’ai immédiatement effectué un test de grossesse qui s’est révélé positif.Mon mari était très content et moi aussi J’ai retrouvé la joie de vivre grâce au maître et je vous le recommande vivement si vous aviez le même problème. Vous pouvez contacter DAH AZE HOUNON MARABOUT VOYANT, GUÉRISSEUR TRADITIONNEL (chercheur en Médecine Africaine ,Veuillez consulter son site pour prendre ces contacts : voici son site : Appel(whatsapp+Imo+Viber) : 0022966547777
www.grand-marabout-retour-affectif.fr
Va se faire encule pauvre type cassé too
c4est lui qui avait dit en son temps que les contrats etaient corrects maintenant il dit le contraire. A NE PLUS RIEN N4Y COMPRENDRE. vraiment tous ces politiciens nous prennent pour des demeurés. POUSSES TOI QUE JE M'Y METTE. LES ELECTIOONS SONT TERMINEES. TOUS LES MEMES.
Donc Macky apres avoir ete prevenu par les enqueteurs que Timis est un speculateur lui donne quand meme le contrat, violant ainsi son serment. Mais le pire, c'est qu'il le voit tenter de se sucrer sur le dos des senegalais mais lui permet quand meme de vendre! Quel double trahison qui va ruiner l'avenir de centaines de millions de senegalais a venir dans le future. Macky est une calamite, un vrai ignorant qui veut dirige un peuple beaucoup plus intelligent que lui. Pourquoi voler les elections si tu es aussi thioune nulle comme ses pattes.
Ce gros con de tas est devenu l'un des plus grands menteur chômeur du Sénégal on n'en marre de ces has been de politiciens
Bientôt tu pourras pleurer la chute des hasbitch corrompus, les gros porcs qui se font baiser par les multinationales et autres vautours étrangers pour des miettes de dollars. Ils vendent leur pays pour se grossir les fesses, tu pourras leur apporter des oranges en prison lors de tes visites conjugales, gros débile
ce gars entretient volontairement la confusion! qu est ce qu il avait a signer en 2017??? et qui implik timis je veu dire. nako lééral. ki c est un gros menteur
Je conseille aux hypertendus(tension artérielle) de ne pas regarder le match d'aujourd'hui. Vive le SENEGAL.
Moi ce qui m'étonne c'est que aucune autorité judiciaire n'ai convoqué Aliou Sall pour recueillir sa version des faits. Diakhalnama
Kène saniou ko convoquer, kone niou reukh n digueum vite fait et bien fait.
C'est normal. Il faut d'abord entendre les «témoins» avant de le convoquer.
La fusée Maquis brûle, le pilote du maquis tente de se séparer des étages Aliou et Kassé pour tenter de circonscrire en vain le feu. Trop tard , le cock-pit est atteint. Crash assuré, pas de parachute, Rebeuss attend VIP.
Fast track pour karim et khalifa éliminés d’élection, no track pour aliou et les petrotimbo faye gaz sall qui ont englouti plus de 6 000 milliards avec franak timis
et c petro tim ki a decouvert le petrole et le gaz.... TAS lui meme disait ke petrotim devait etre feliciter…. oh g oublier ca ct avant kon le renvoie
Répond d'abord a FARBA NGOM avant de nous tympaniser avec des déclarations a n'en plus finir monsieur de la république des valeurs qui prend des enveloppes
Nous croyons nous en nous en no capacités de faire, ce que nous sommes capable de donner ou méme de recevoir dano gueum sounu bopp beug sounu rew
C'est kosmos qui a decouvert le gaz timis n'a rien investi il est juste allé revendre 60% a kosmos pour qu'il fasse le boulot a sa place
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