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Poursuites contre Amadou Toumani Touré: voici le communiqué de presse du gouvernement malien

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Poursuites contre Amadou Toumani Touré: voici le communiqué de presse du gouvernement malien
Le Gouvernement du Mali informe l’opinion publique nationale et internationale que l’Assemblée Nationale, siège de la Haute Cour de Justice, vient d’être saisie par la lettre n°285/PG-CS du 18 décembre 2013, d’une dénonciation des faits susceptibles d’être retenus contre Amadou Toumani Touré, ancien Président de la République pour haute trahison.

Les faits dénoncés concernent, entre autres :

-          D’avoir, en sa qualité de Président de la République du Mali, donc Chef Suprême des Armées, et en violation  du serment prêté, facilité la pénétration et l’installation des forces étrangères sur le territoire national, notamment en ne leur opposant aucune résistance, faits prévus et réprimés par l’article 33, al 2 du Code pénal ;

-          D’avoir, au Mali, au moment des faits et en tant que Président de la République, donc Chef Suprême des Armées, détruit ou détérioré volontairement un outil de défense nationale, faits prévus et réprimés par l’article 34,al 2 du Code Pénal ;

-          D’avoir, dans les mêmes circonstances de temps et de lieu que dessus, participé à une entreprise de démoralisation de l’armée caractérisée par les nominations de complaisance d’officiers et de soldats incompétents et au patriotisme douteux à des postes de responsabilité au détriment des plus méritants entrainant une frustration qui nuit à la défense nationale, faits prévus et réprimés par l’article 34, al 3 du Code Pénal ;

-          De s’être, dans les mêmes circonstances de temps et de lieu que dessus, opposé à la circulation du matériel de guerre, faits prévus et réprimés par l’article 34, al 3-c du Code Pénal ;

-          D’avoir, dans les mêmes circonstances de temps et de lieu que dessus, participé, en connaissance de cause, à une entreprise de démoralisation de l’armée, malgré la grogne de la troupe et des officiers rapportée et décriée par la presse nationale, faits prévus et punis par l’article 34,al 3-d du Code Pénal ;

-           D’avoir, dans les mêmes circonstances de temps et de lieu que dessus, en tout cas, depuis moins de 10 ans, par imprudence, négligence ou inobservation des règlements laissé détruire, soustraire ou enlever, en tout ou partie, des objets, matériels, documents ou renseignements qui lui étaient confiés, et dont la connaissance pourrait conduire à la découverte d’un secret de la défense nationale, faits prévus et punis par l’article 39, al 2 du Code pénal.

L’opinion sera informée en temps utile des développements ultérieurs de ce dossier.

 

          Bamako, le 27 décembre 2013


29 Commentaires

  1. Auteur

    Mig

    En Décembre, 2013 (02:51 AM)
    D'après ce qui est écrit, il est accusé de haute trahison.
  2. Auteur

    M Bidou

    En Décembre, 2013 (02:58 AM)
    On verra si macky sall le remettra aux autorites mliennes ou s il va invoquer la jurisprudence hissene habre
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    Auteur

    Cri De Coeur

    En Décembre, 2013 (03:04 AM)
    J'ai mal au coeur yaya jammeh a emprisonné mon frère sans raison alors qu'il fut son ministre et sécretaire général pendant 14 ans. Il a eu un diplôme de doctorat au USA. Yaya jammeh n'a même pas de diplôme supérieur. Il a pris la gambie par la force et la violence. Mon frère est né et a grandi en Gambie avec sa grande famille. yaya règne en roi méchant sur tout le territoire gambien et accapare tout même notre village natal fondé par mon aïeul marabout. Mon frère emprisonné n'est pas politicien. Après ses études par souci de patriotisme, il a rejoint la Gambie pour s'ocuper de sa mère, son père et ses frères et soeurs.Il l'a convaincu de venir travailler avec lui et voilà le résultat: l'emprisonnement pour 2 ans après 14 ans de dures labeurs. Il souffre de migraines fréquentes à cause du travail intellectuel pénible et on ne connais pas les conditions de détention. IL est trop méchant. Son seul point fort est de dilapider des sommes faramineuses sur des arstistes sénégalais qui vantent ses éloges qu'il ne méritent pas pour des raisons d'intérêt alors que lui c'est un mécréant et un coeur dur. Que le bon Dieu débarasse au plus vite yaya jammeh,le mécréant ,l'anismiste de la gambie; les autres gambiens sont des gambiens comme lui et il s'autoproclame roi et empereur et terrorise qui il veut et traite les gambiens comme des esclaves.



    On sollicite le secours et l'intervention du Sénégal et des Nations Unis pour arrêter ce monstre dévasteur; principal responsable de la pérennisation du conflit en CASAMANCE.





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    Vampire

    En Décembre, 2013 (03:07 AM)
    sa responsabilite est grande dans ce terrible cauchemar malien k il y retournepour laver son honneur un general ki fuit son pays en temps de guerre j ai aucune sympathie pour lui hissene habre vaut dix fois mieux ke ce poltron
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    Deug Rek

    En Décembre, 2013 (03:12 AM)
    Et pourtant il va la ou il veut sans probleme.il est tellement facile de liquider ce mec.il faut contacter l une des trois chanteuses d a cote et son compte est regle.
    Auteur

    Mayday

    En Décembre, 2013 (03:54 AM)
    Chers maliens , il y a d'autres priorités actuellement. rétablissez l'ordre et les institutions et faites fonctionner l'administration. réconcilier le peuple malien avec lui même. La situation crée par la France est partie pour durer. chaque chose à son temps. il y a des dossiers qui font perdre du temps sans grandes retombées sinon de sédimenter des rancoeurs. Qu'Allah, SWT, protége le Mali
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    Zas

    En Décembre, 2013 (04:13 AM)
    Avec votre IBK vous n’êtes pas tirés d'affaire.il se comporte comme un président normal élu dans un pays normal et dans des circonstances normales.l'heure est à la pose de la première pierre de la construction nationale,de la réconciliation et de la méditation.vous devez ravaler votre orgueil et aller de l'avant
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    Ne La Thiass

    En Décembre, 2013 (05:00 AM)
      <img src="https://images.seneweb.com/content/seneweb/generic/images/smileys/jumpy.gif" alt=":jumpy:">  il font que chanter et danser ce malien tout le temp shabiller ganila donner largent et trop de griot aussi  <img src="https://images.seneweb.com/content/seneweb/generic/images/smileys/jumpy.gif" alt=":jumpy:">    <img src="https://images.seneweb.com/content/seneweb/generic/images/smileys/jumpy.gif" alt=":jumpy:">    <img src="https://images.seneweb.com/content/seneweb/generic/images/smileys/jumpy.gif" alt=":jumpy:">  
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    Joekass

    En Décembre, 2013 (05:11 AM)
    C'est une bonne chose et la justice donnera à ATT l'occasion de venir s'expliquer devant les maliens comme Moussa Traoré a eu à le faire.



    Il faut que les maliens comprennent que juger quelqu'un ce n'est pas le tuer ni l'insulter.

    Au contraire un tribunal est comme une tribune donc un prolongement de la faculté d'expression d'un justiciable.



    C'est une occasion unique de comprendre les mécanismes et les comportements qui entretenaient une rébellion armée sans fin au nord de notre pays.



    Et croyez moi que si les maliens parviennent à se dire la vérité dans le cadre de la justice, ce pays pourra avancer.



    Nos anciennes habitudes de pardon hypocrite et de gestion concertée des problèmes graves de la nation n'étaient pas la solution à notre sous développement.



    C'est le droit et l'application de la loi qui peuvent nous faire avancer dans beaucoup de domaines.



    Mais la loi doit être appliquée sur tout le monde même ceux qui sont actuellement au pouvoir sans oublier les voyous armés du nord du Mali.



    Il y a en outre un aspect pratique dans cette poursuite judiciaire.



    ATT est au Sénégal, un pays qui ne livre pas facilement un africain et le cas d'Husein Habré est là pour nous édifier.



    Mais c'est un pays frère jumeau et un pays ami donc il faut agir avec doigté pour ne pas détériorer nos relations avec les sénégalais.



    Que le droit soit dit en république du Mali!



    Vive le Mali démocratique et vive la justice équitable au Mali.

    Auteur

    Ok

    En Décembre, 2013 (05:52 AM)
    Je défends pas ATT mais il n'aura même pas besoin d'avocats pour se défendre et balayer ces accusations car tout président est confronté à ces dilemmes. Qu'est ce que les journalistes viennent faire dans tout ça? Et qui est ce qui prouvera que les militaires qu'il a nommé sont moins compétents que ceux qu'il n'a pas nommés. Lisez les points d'accusation : facilité la pénétration et l’installation des forces étrangères sur le territoire national, notamment en ne leur opposant aucune résistance; détruit ou détérioré volontairement un outil de défense nationale; participé à une entreprise de démoralisation de l’armée caractérisée par les nominations de complaisance d’officiers et de soldats incompétents et au patriotisme douteux à des postes de responsabilité au détriment des plus méritants entrainant une frustration qui nuit à la défense nationale; opposé à la circulation du matériel de guerre; participé, en connaissance de cause, à une entreprise de démoralisation de l’armée, malgré la grogne de la troupe et des officiers rapportée et décriée par la presse nationale; depuis moins de 10 ans, par imprudence, négligence ou inobservation des règlements laissé détruire, soustraire ou enlever, en tout ou partie, des objets, matériels, documents ou renseignements qui lui étaient confiés, et dont la connaissance pourrait conduire à la découverte d’un secret de la défense nationale. A mon avis c'est très léger comme accusations.
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    Doday

    En Décembre, 2013 (07:27 AM)
    Cher president et gouvernants:

    Allez travailler pour sortir les maliens ki vous ont fait confiance de ce marasme economique.

    Arretez de distraire le peuple et evitez a votre peuple les reglements de compte.

    Voila une raison principale pour laquelle les presidents africains s'eternisent au pouvoir: c'est la crainte d'après pouvoir.



    Je suis d'accord avec MyDay
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    Auteur

    Nd

    En Décembre, 2013 (07:53 AM)
    que le bon dieu aide le mali ce pays frere du senegal

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    Auteur

    Gambian

    En Décembre, 2013 (08:33 AM)
    @ Cri de Coeur ton frere n'etait qu'un chef cuisinier au USA et comme son mentor Yahya Jammeh son titre de doctora n'est que pure creation.Maintenant en ce qui concern son emprisonement tous les gambiens savent qu'il est victime de son propre jeu les Englais disent" what goes around comes around" Pense a Tabara Samb et autres victims qui ont tous soufers a mile two et pourtant ton frere pensait que c'tetait normal il souhaitait meme que Jahya Jammeh vive 950 ans ton frere n'a eu que ce qu'il merite J'espere qu'il sert d'example aux autre fumists comme lui qui sont autour du president ton frere n'a que ce qu'il merite passons aux chose serieuse. Wasalam
    Auteur

    Jaxeer

    En Décembre, 2013 (09:06 AM)
    Mon cher TAT(Toumani Amadou Toure) je crois que tu es mal barré! tu risques d'en avoir plein le ...TAT
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    Auteur

    Mboula

    En Décembre, 2013 (09:58 AM)
    merci Abdoulaye wade pour tous ce que tu a fait pour notre pays tu es tres competent tu a un grand amour pour notre nation merci infiniment je te felicite tu nous manque. :sn:   <img src="https://images.seneweb.com/content/seneweb/generic/images/smileys/bravo.gif" alt=":bravo:">  
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    Auteur

    Kess

    En Décembre, 2013 (10:08 AM)
    bonjour reveillez , vous allez au supermarché (casino) regardez vos factures ,on vous prend 1% DU Montant de vos courses..l 'association des consommateurs est interpellée .donc on n'ira plus au marché casino mais aux marchés traditionnels
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    Auteur

    Koto Tely

    En Décembre, 2013 (11:14 AM)
    je crois que ce une grosse eurreur de poursuivre ATT ,

    pendant des annees il a fait appel aux pays qui font trontiere avec la lybie pour s organise a fin de lutter contre le terorisme

    son refus de suivre ZARKOZY pour attaquer la lybie a ete sa seule faute s il ya eu faute

    j ai eu la chance de faire neuf au MALI et l apport de ATT dans le develppement de son pays a ete tres grand

    donc tout ceci est que haine et rancoeur contre un homme qui a marquer l histoire de son pays

    l arrivee de SANOGO n etait pas prevu ce les generaux qui devait faire le coup d etat mais ils ont revuser de suivre la france dans leur desire de punir ATT

    beaucoup de gens sont au courant que ce soumaila cisse qui etait en phase de remporter les elections mais il fallait l empecher partout les moyens son arrivee au pourvoir au non d un lobyies de soldat et de fonctionnaires qui gravite au tour de l actuel president et de moussa traore

    mais comme l histoire est tetu ils vont ce perdre car ATT est homme d une grande integritre

    l actuel president doit faire tres attention a son entourage

    merci koto tely
    Auteur

    Sergo

    En Décembre, 2013 (11:47 AM)
    Mes amis sénégalais taisez vous. La poursuite contre ATT doit être le premier objectif du régime de IBK pour donner des leçons à tous ces politicards véreux. Est ce que vous avez arrêtez des poursuites contre le clan WAD? . Le senegal s'est illustré à accueillir des chefs d'Etat qui ont pillé leur pays tous simplement pour profiter de l'argent voler et détourné par ces voleurs. Le cas Habré en est une illustration parfaite et bien d'autres encore. Mais pour ATT , cela ne sera pas le cas !!!!!! Cet fanfaronnade ATT a sa place au CAMP 1 de la gendarmerie.



    A bon entendeur salut
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    Auteur

    Keletigui

    En Décembre, 2013 (12:11 PM)
    Le coup d'etat du soldat sanogo et le trucage des elections etaient fais pour barrer la route à soumaila cisse

    c'est dommage pour le mali qui rejoint tristement les pays comme la guinée ,la gambie et la guinée bissao
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    Auteur

    Dom Rewimi

    En Décembre, 2013 (12:14 PM)
    IJ m'appartient pas de dire si ATT est coupable des faits cités pour une poursuite pénale mais je sais une chose Le Pere DIAZ était le premier sénégalais à demander que ATT quitte le sénégal car si ce pays trouve la paix il risque d'étre poursuivi par les nouvelles autorités maliennes comme c'est le cas de HISSENE HABRE en ce moment. Le mali et le sénégal sont 2 pays siamois pour ceux qui connaissent l'histoire tout ce qui touche le mali touchera le sénegal
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    Auteur

    Liki

    En Décembre, 2013 (13:21 PM)
    ATT tu auras toujours des problèmes toi tu avais trahi Awade en acceptant d 'installer les bases militaires au mali pour combattre AWADE depuis lors tu es dans des problèmes. ATT, AWADE n'est pas n'importe qui il faut lui tel et lui demander pardon parce que tu étais dans le complot
    Auteur

    Gb

    En Décembre, 2013 (14:18 PM)
    Auxquels il faudra ajouter :



    - D’avoir, dans les mêmes circonstances de temps et de lieu que dessus , en refusant d’agir, permit l’import et distribution des stupéfiants dans le territoire national.

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    Auteur

    En Décembre, 2013 (15:01 PM)
    ATT, general dans l'armee malienne, ne peut pas etre pardonne pour les fautes graves commises. Il est a l'origine de la situation actuelle du Mali par sa soi-disant democratie (consensus) qui n'etait que du trompe-l'oeil pour faire croire au reste du monde
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    Auteur

    Psycho

    En Décembre, 2013 (15:49 PM)
    IBK risque de se faire trop d'ennemis en si peu de temps.

    s'il n'y vas pas Molo Molo il fera pas long feu à la tête du mali encore instable.

    Il faut réformer intelligemment.
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    Auteur

    Solo

    En Décembre, 2013 (16:53 PM)
    nous esperons k son excellence maky sall n aurait pas de probleme a nous remettre notre president toure vu les bonnes relations que nous entretenons avec ce pays freres,cousins,amis (domme baye) nous l esperons vraiment au mali.le president sall est un homme intelligeant ,merci. nos dom baye
    Auteur

    Thomas Sankara

    En Décembre, 2013 (17:10 PM)
    AFRICAINS REVEILLEZ-VOUS. C'EST UNE MANIPULATION DE LA FRANCE. LA FRANCE NE VEUT PAS DE PRESIDENTS AFRICAINS ENRACINES EN AFRIQUE. LA FRANCE VEUT DES PRESIDENTS COMME IBRAHIMA B. KEITA ET ABDOULAYE WADE QUI ONT LA DOUBLE NATIONALITE AVEC LEURS ENFANTS, COMME CA LA FRANCE POURRA LES MANIPULER, ET PAR LA SUITE LA FRANCE VA PUISER LES RESSOURCES DE L'AFRIQUE.



    AFRICAINS REVEILLEZ-VOUS. C'EST UNE MANIPULATION DE LA FRANCE. LA FRANCE NE VEUT PAS DE PRESIDENTS AFRICAINS ENRACINES EN AFRIQUE. LA FRANCE VEUT DES PRESIDENTS COMME IBRAHIMA B. KEITA ET ABDOULAYE WADE QUI ONT LA DOUBLE NATIONALITE AVEC LEURS ENFANTS, COMME CA LA FRANCE POURRA LES MANIPULER, ET PAR LA SUITE LA FRANCE VA PUISER LES RESSOURCES DE L'AFRIQUE.



    AFRICAINS REVEILLEZ-VOUS. C'EST UNE MANIPULATION DE LA FRANCE. LA FRANCE NE VEUT PAS DE PRESIDENTS AFRICAINS ENRACINES EN AFRIQUE. LA FRANCE VEUT DES PRESIDENTS COMME IBRAHIMA B. KEITA ET ABDOULAYE WADE QUI ONT LA DOUBLE NATIONALITE AVEC LEURS ENFANTS, COMME CA LA FRANCE POURRA LES MANIPULER, ET PAR LA SUITE LA FRANCE VA PUISER LES RESSOURCES DE L'AFRIQUE.



















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    Fans

    En Décembre, 2013 (21:30 PM)
    zarkousi avait di que les africains n ont d histoire c est a dire ce sont des chimpazes,,, att est un resistant ,, il a eu a travailler avec les africains tel khadafi ,, la france veut faire peur a macky ,, en lui disant voyez ,,,,si tu ne fais pas ce que je te demande ,,, tu vas avoir les memes problemes,,,, mais les senegalais ont pris leur resolution de ne plus fleurter avec la frANCE ,,,C EST TERMINER CHEIKH KANTE QUI DISAIT QUE ,,, MACKY NE PAS LE DESTITUER PAR CE QU IL ETAIT ENTRE LES DEUX TOURS un de ses bailleurs de fonds ,, il etait impose a macky par qui bollore ,,, comme l avait fait la bnp pour recuperer les sous pretes au senegal ,,, ect ,, le prochain president ne cedera pas un seul centimetre du senegal ,,, att n aura aucun probleme car les americains sont derriere lui donc le malien francais peut dire ce qu il veut mais c est lui qui va occuper la cellule qu il a prevue pour att
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    Auteur

    Mynti

    En Décembre, 2013 (11:33 AM)
    lLa priorité sera toujours la réconciliation ,le développement économique et tout ce que vous voulez

    N'oubliez pas que le président IBK a ete élu en fonction de son programme ,c'est à dire" le mali d'abord" et que "personne n'est et ne sera au dessus de la loi". Si le Mali est tombé si bas ,c'est qu'il y a eu des fautes et des incompétences de la part de ses dirigeants de l'époque . Le Mali n'est pas une république bananière . ATT lui même en bon patriote doit rentrer dans son pays pour s'expliquer

    Un ancien président malien a ete jugé et condamné pour être ensuite gracié par un autre président.

    Le cas d'ATT se ra pas le prémier au Mali.
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    Auteur

    Gaye

    En Janvier, 2014 (07:46 AM)
    il va nulle part

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