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Condamnés à payer près de 60.000 euros de pénalités à cause du bruit et de l’odeur de leurs cochons

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Condamnés à payer près de 60.000 euros de pénalités à cause du bruit et de l’odeur de leurs cochons

En 2017, la jeune éleveuse Nathalie Delval a repris avec son mari à Aniche une petite exploitation en zone urbaine détenue par sa famille depuis les années 1950, comprenant une centaine de porcs et bovins et 16 hectares de prairies. Mais le propriétaire du terrain voisin, installé lui depuis 1988 et qui souhaitait faire construire des logements sur une friche de 5.000 m2, a déposé un recours en justice en dénonçant les nuisances sonores et olfactives causées par les cochons des Delval.

Au printemps 2017, un juge des référés a donc condamné l’éleveuse à faire cesser ces “troubles de voisinage” sous quatre mois, avec une astreinte de 200 euros par jour de retard. En appel, le délai a été ramené à trois mois. Les Delval décident alors de construire une nouvelle porcherie ailleurs. Coût: 100.000 euros. Mais le délai de trois mois est trop court pour dessiner les plans, déposer le permis de construire, effectuer les démarches auprès des banques et faire les travaux.

En 2018, un juge a condamné l’éleveuse à payer 2.500 euros d’amende pour le retard accumulé. Mais la partie adverse, insatisfaite, fait appel et en septembre 2019, le tribunal de Douai la condamne cette fois à verser... 58.700 euros de pénalités de retard. “Cette décision, c’est de la folie ! Aujourd’hui [alors que le pourvoi en cassation a été rejeté] s’il n’y a pas une négociation avec la partie adverse, les Delval sont condamnés à la faillite!”, alertait lors d’une manifestation de soutien organisée samedi dernier M. Gautier Meausoone, membre de l’Union agricole d’Avesnes, dénonçant la “mise à mort” d’une exploitation “qui emploie trois personnes et sert un millier de clients en circuit court”. 

La justice leur a en outre réclamé 30.000 euros en frais de procédure.

Pour faire face, Nathalie Delval a ouvert une cagnotte en ligne sur Leetchi. Plus de 22.000 euros ont à ce jour été récoltés.

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