Couac sur la nationalité française de deux soldats d'origine sénégalaise

Digne de "Kafka", "saugrenu", "incongru" : le ministre de la Défense Hervé Morin s'est offusqué mardi de la contestation par la justice de la nationalité française de deux frères d'origine sénégalaise, l'un "para", l'autre ancien militaire.

Entouré sur le perron de l'Hôtel de Brienne, siège du ministère de la Défense, des deux jeunes gens arborant des médailles acquises de la Bosnie à l'Afghanistan, M. Morin leur a apporté "tout (son) soutien".

"Ce sont des procédures qui relèvent plus de Kafka que d'une République qui cherche à réconcilier les hommes", a-t-il déploré, expliquant avoir "appelé immédiatement" la ministre de la Justice Michèle Alliot-Marie pour lui faire part de son "étonnement".

"Extrêmement sensible à ma démarche", a-t-il dit, la garde des Sceaux, qui l'avait précédé à l'Hôtel de Brienne, "va prendre, je l'imagine, des mesures pour que de telles situations, complètement incongrues et saugrenues, ne se reproduisent pas".

Et "dans l'hypothèse où la justice viendrait à refuser la nationalité française à nos deux soldats, une nouvelle procédure serait engagée et leur permettrait probablement de voir leurs droits reconnus très rapidement", a poursuivi le ministre de la Défense.

La jurisprudence de la discorde

Le brigadier Ounoussou Guissé, du 1er régiment de hussards parachutistes de Tarbes (Hautes-Pyrénées), avait comparu le 6 octobre devant la cour d'appel de Rouen pour tenter de conserver sa nationalité française et le droit de servir son pays.

La cour, saisie d'un appel du parquet contre une décision qui donnait raison au jeune homme, a mis son arrêt en délibéré au 18 novembre.

Le litige résulte d'une jurisprudence récente de la Cour de cassation qui conteste la nationalité française aux ressortissants d'anciennes colonies qui avaient opté pour elle et résidaient sur le sol français, mais dont la famille vivait dans le pays d'origine, ce qui serait le cas du père des deux soldats.

Le frère aîné d'Ounoussou Guissé, Amara, 31 ans, ancien du 12e régiment d'artillerie d'Oberhoffen (Bas-Rhin), est dans une situation similaire, ayant reçu en mars 2007 un courrier du tribunal de grande instance de Strasbourg contestant sa nationalité.

Le ministre a lui-même souligné que l'ancien militaire affichait à son actif sept "opérations extérieures" en onze années sous les drapeaux, et avait "fait son service national en France sans que personne ne conteste sa nationalité française".

"Je leur ai dit qu'il n'est pas question de remettre en cause leur engagement" dans les armées, a-t-il insisté.

"Etonnant imbroglio juridique"

Venu en uniforme, Ounoussou Guissé, qui fêtait mardi ses 29 ans, s'est dit "rassuré", remerciant "du fond du coeur" ceux qui l'ont soutenu, ses camarades et les cadres de son régiment qui "ont fait leur maximum".

"Ce n'était pas possible que ça me tombe dessus", a déclaré le jeune homme qui avait cru d'abord à une erreur de la justice et entend désormais "aller jusqu'au bout" pour conserver sa nationalité et son engagement militaire.

Hervé Morin a rappelé que leurs chemins s'étaient déjà croisés, le 31 décembre dans l'est de l'Afghanistan, où le ministre était venu fêter la Saint Sylvestre avec les troupes françaises.

L'armée de terre a également apporté son soutien au brigadier face à "l'étonnant imbroglio juridique auquel il est confronté".

"Il sert la France depuis bientôt sept années dont une intervention récente en Afghanistan, et à ce titre, il mérite toute l'aide et la considération nécessaires", a souligné le colonel Benoît Royal, chef de son service d'information et de relations publiques.