COMMERCE - Contre les ravages d’un phénomène mondial : Le Sénégal veut en finir avec la contrefaçon

Les méfaits de la contrefaçon sont ressentis par tous les pays du monde. Il s’agit dès lors de faire face à un phénomène qui étend ses tentacules dans toute la planète. A travers un atelier national, le Sénégal est en train de faire un état des lieux de sa législation nationale afin de pouvoir respecter ses engagements internationaux, mais aussi de dégager des stratégies de lutte contre le phénomène.

Elle reste un fléau pour tous les pays du monde. A elle seule, la contrefaçon réalise un chiffre d’affaires de 9% dans le commerce mondial, soit 300 à 400 milliards d’euros. Avec des méfaits multiples sur la santé des populations, la production, et les emplois, la contrefaçon et son corollaire habituel, la piraterie, demeurent des «adversaires tenaces» qu’il faut pourtant combattre. Et seule une «union sacrée» de tous les secteurs est à même de faire face à ces deux calamités.

Le Sénégal, en ce qui le concerne est confronté à des «problèmes de mise à niveau et de mise en œuvre pour le respect de ses engagements avec l’Organisation mondiale du commerce », a estimé Mme Diabé Siby, hier, au cours de l’atelier national sur la contrefaçon et la piraterie. Pour elle, par ailleurs coordonnatrice du Comité national de lutte contre la piraterie et la contrefaçon, cette rencontre de deux jours permettra de «faire un état des lieux de la législation nationale» sur la propriété intellectuelle et la propriété littéraire artistique.

Au plan purement juridique, il s’agira, selon la directrice du Bureau sénégalais des droits d’auteurs (Bsda) de faire «un examen critique» du code pénal et du code de procédure pénale. «La contrefaçon risque de nous étouffer à la longue. Il faut des dispositions pertinentes pour sécuriser nos frontières», propose-t-elle. De l’avis de Mor Talla Kane, représentant des organisations patronales, la contrefaçon touche au Sénégal les insecticides, les produits de beauté, la pâte dentifrice, les piles, les articles scolaires, le textile, les produits culturels. Mais aujourd’hui, le mal se développe et s’attaque «aux bases de notre système productif et de notre patrimoine culturel», relève le secrétaire-général de la Confédération nationale des employeurs du Sénégal. Naguère confinée dans de petits réseaux clandestins, «la contrefaçon est passée du stade artisanal et régional à un phénomène industriel et planétaire», remarque Bineta Bâ Samb, le ministre de l’Industrie et de l’Artisanat.

Au niveau des entreprises, la contrefaçon entraîne une baisse du chiffre d’affaires, une perte des parts de marchés et des réseaux de distribution. Lutter contre ce phénomène requiert non seulement un engagement de l’Etat, mais également des organisations professionnelles et des chefs d’entreprise. Pour le ministre de l’Industrie et de l’Artisanat, chacun doit jouer sa partition «en s’intéressant davantage aux questions de propriété intellectuelle et en renforçant la sensibilisation des consommateurs pour qu’ils prennent conscience des conséquences graves que représentent la piraterie et la contrefaçon pour notre économie». Mais le préalable de la lutte reste pour Bineta Bâ Samb, «le dépôt des marques, dessins ou modèles auprès d’un office de propriété intellectuelle». L’Etat, à travers ses démembrements – services des Douanes, de la Gendarmerie, de la Police – estime que la saisie et la destruction des faux sur les points de vente reste la meilleure façon de lutter, plutôt que de poursuivre les petits trafiquants. De leur côté, les organisations patronales ont dessiné une stratégie de lutte contre le phénomène. Celle-ci consiste selon Mor Talla Kane, à «collecter des données sur le phénomène» ; «améliorer les contrôles, particulièrement douaniers» ; «intensifier la communication avec les professionnels et le grand public » et «harmoniser la législation contre la piraterie et la contrefaçon au niveau communautaire».