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Verdict Procès Khalifa Sall : La grève du Sytjust n'impactera pas…

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Verdict Procès Khalifa Sall : La grève du Sytjust n'impactera pas…

Le mouvement d'humeur de 48 heures entamé par le Syndicat des travailleurs de la justice (Sytjust) laisse planer le doute sur la tenue du dernier round du procès Khalifa Sall dont le verdict est attendu ce vendredi 31 mars.

Si beaucoup redoutent une éventuelle prorogation du délibéré à une date ultérieure, "La grève ne pourra pas entacher le délibéré", rassure El Hadji Barry Camara, professeur de droit pénal. Dans le quotidien L'As du jour, il explique que "Même si les greffiers n'ont pas officié le jour du délibéré, ils ne pourront pas faire obstacle à la délivrance du jugement ou de la décision. S'ils le font, ils pourraient être poursuivis pour entrave au fonctionnement du système judiciaire. Parce qu'à partir de ce moment, ils outrepassent leurs droits et leurs prérogatives. Ce n'est pas parce qu'on est allé en grève qu'on va fermer l'accès aux bureaux et aux juridictions", prévient-il.

En revanche, "Si le mouvement d'humeur se termine, les parties pourront interjeter appel en cas de besoin. Même si le mot d'ordre est maintenu, il y aura toujours une décision. Et les parties au procès ont le droit de disposer du jugement pour pouvoir l'attaquer. Et les greffiers n'ont pas le droit de faire obstacle à cette volonté des parties au procès", rappelle le professeur de droit.


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28 Commentaires

  1. Auteur

    Mansawali Walimansa Bill Haqq

    En Mars, 2018 (12:23 PM)
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    OUI KHALIFA BABACAR SALL 2019

    OUI KHALIFA BABACAR SALL 2019

    OUI KHALIFA BABACAR SALL 2019

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    OUI TOUTE JUSTICE EST L'EXPRESSION D'UNE VÉRITÉ DE FAITS ET D’IDÉES

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    OUI NOTRE CONFIANCE TOTALE EN LA JUSTICE DE NOTRE ETAT DE DROIT ET DE DROITURE

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    OUI LA FINE PLUIE DU CIEL EST TOMBEE A DAKAR CE MATIN A 6H

    OUI C'EST LE MEILLEUR SIGNE DE PACIFICATION DE NOTRE VIE !
    • Auteur

      Reply_author

      En Mars, 2018 (12:26 PM)
      oui c'est bien à nous tous sénégalais de bien gérer la bonne existence de notre nation
      oui c'est bien à nous tous sénégalais de bien gérer la bonne existence de notre nation
    • Auteur

      Ziz

      En Mars, 2018 (13:46 PM)
      le voyage de xavier niel et macron a accouché quelque chose. tigo vient d'etre racheté par free.

      la france est entrain d'acheter le sénégal petit à petit pour des miettes.

      tous les employés de tigo et orange souffrent actuellement, leurs revenus et avantages sont delestés

      et virés à paris. ils travaillent 24/24 comme des esclaves.

      un pillage qui ne dit pas son nom est enclaché.


      le réveil sera brutal pour les sénégalais.
  2. Auteur

    Ano

    En Mars, 2018 (12:55 PM)
    En tant que greffier je peux jurer qu'il 'a une grande différence entre la théorie et la pratique dans les juridictions. Il faut que ce professeur se rapproche des professionnels.il ya des centaines de décision qui dorment dans les juridictions parceque les décisions étaient rendues dans des moments de grève. C après l'audience que le role du greffier est plus important.
    • Auteur

      Niakke

      En Mars, 2018 (13:12 PM)
      oui, parce qu'en pratique, nous sommes dans un état faible. si nous étions dans un pays sérieux, des greffiers seraient désignés avec un délai d'un mois maximum pour mettre en forme toutes les centaines de décisions que vous dites dormir dans les tiroirs, faute de quoi, ils seront tous traduits en conseil de discipline et radiés! on ne peut pas pêrmettre à des fonctionnaires de l'état de bloquer la continuité du service public de la justice sur leur simple caprice. vous avez le droit de faire la grève, mais à la reprise, vous devez accomplir toutes les tâches administratives qui vous incombent, qu'elles aient été commencé par d'autres agents que vous ou non. refuser de le faire, vous met en faute disciplinaire et l'état ne doit pas faiblir. même un magistrat n'a pas le droit de saboter le service à fortiori un greffier. le ministre de la justice doit réagir et mettre fin à ce cirque de mauvais goût. le greffier n'est pas un électron libre. c'est un fonctionnaire soumis à une hiérarchie administrative auquel des tâches administratives sont assigné et pour lesquelles il est payé à la fin du mois. il eut aller en grève, mais au retour, il doit faire le travail qu'on lui soumet et qui rentre dans ses fonctions. nous dire que" je ne toucherai pas à tel dossier parce qu'un greffier ad hoc y a touché" est purement fallacieux, le greffe étant indivisible d'une part, d'autre part, le greffier ad hoc est une situation légale d'où la régularité des décisions qui sont en sa présence.
      et puisqu'il n'appartient pas au greffier ad hoc de mettre en forme et de délivrer des décision, cette tâche revient au greffier formé et payé pour cela et qui est tenu de s'en acquitter sous peine de sanction disciplinaire. un état ne doit pas se montrer faible. le service public de la justice est trop important pour être laissé à la merci de quelques capricieux qui, en plus, savent parfaitement qu'ils ne sont pas dans leurs droit.
      donc je lance un appel au ministre de la justice: faites publier un circulaire de rappel à la loi à ces greffiers récalcitrants. et faites désigner par les chefs de greffe des greffiers pour mettre en forme dans un délai d'un mois non négociable toutes les décisions sciemment laissées en rade par un esprit de sabotage. et appliquer les sanctions qui s'imposent (jusqu'à la radiation) en cas de résistance.
      et qu'au cfj, les élèves greffiers sont instruits sur leur droits et devoirs avant de rejoindre ce corps
    Auteur

    Patriote

    En Mars, 2018 (14:37 PM)
    Le vendredi c'est le 30
    Auteur

    Patriote

    En Mars, 2018 (14:37 PM)
    Le vendredi c'est le 30
    Auteur

    Anonyme

    En Mars, 2018 (14:37 PM)
    Auteur

    Patriote

    En Mars, 2018 (14:38 PM)
    Le vendredi c'est le 30
    Auteur

    Anonyme

    En Mars, 2018 (14:47 PM)
    karim comme khalifa , le vertdict de maqiuis est dans la poche du juge depuis mathusalem ,se battre ou se soumettre et laisser le maquis dérouler
    Auteur

    Anonyme

    En Mars, 2018 (14:59 PM)
    Le ministre de la justice doit en concertation avec les chefs de juridiction definir une procédure exceptionnelle de délivrance des jugement en cas de grève, il de dire qu en cas de grève des greffier la délivrance des jugements se fera par un greffier ad hoc sous la supervision ou l assistance du chef de juridiction ou d un magistrat désigné

    • Auteur

      Niakke

      En Mars, 2018 (16:32 PM)
      non. le greffier ad hoc, son rôle légal se limite à suppléer le greffier titulaire à l'audence. après l'audience, les tâches administratives de mise en forme et de délivrance du jugement rendu incombent au greffier titulaire. ce dernier est obligé de les accomplir une fois la grève terminée. s'il ne le fait pas, il engage sa responsabilité professionnelle. la récréation a assez duré!
    Auteur

    Anon

    En Mars, 2018 (15:01 PM)
    Niake tu es un cagoulard un mechant mais tu ne pourras rien contre ces braves fonctionnaires. Que tes greffiers ad hoc formalisent les decisions qu'ils one assiste a leur prononce. Ta mechante te rend aveugle. Relis les obligations du greffiers pas du fonctionnaires.
    • Auteur

      Niakke

      En Mars, 2018 (16:41 PM)
      c'est à toi d'aller relire les textes qui régissent ta fonction et que tu ignore manifestement. le greffier ad hoc n'a aucune fonction administrative. sa tâche se limite à suppléer à l'audience le greffier titulaire. la loi dit simplement que le juge peut désigner quelqu'un sachant lire et écrire. ça peut être n'importe quel badaud, ou même le cireur de chaussure du coin. ces gens là ne sont pas agents du tribunal. donc ils n'ont pas à formaliser des décisions ou à les délivrer. ils n'ont même pas à regarder le dossier. ils doivent simplement tenir la plume. point barre.
      les tâches administratives que sont la formalisation de la décision, son classement, sa délivrance incombent bel et bien au greffier titulaire formé et payé pour cela. le greffier ad hoc sera ensuite appelé pour venir signer. il est censé n'exercer aucune fonction dans le tribunal et ne doit donc pas manipuler les registres ou se permettre de garder les minutes des décisions rendues en sa présence pour les délivrer aux particuliers. ces décisions sont censées être celles du tribunal et son dans l'ordonnancement juridiques comme toutes les autres décisions de justice qui n'ont pas plus de valeurs. il faut que cette récréation cesse et que l'état se montre plus ferme. vous avez le droit de grève que tout le monde vous reconnaît. par contre vous n'avez pas le droit de saboter l'administration de la justice! faites gaffes car si jamais l'on vous sanctionne pour ce genre de faute, je ne crois pas que vous puissiez compter sur des recours pour annuler ces sanctions fondées en droit. vous avez la chance de travailler, de gagner un salaire. ne risquez pas à tort vos carrières.
    Auteur

    Anonyme

    En Mars, 2018 (15:03 PM)
    Auteur

    Anonyme

    En Mars, 2018 (18:06 PM)
    Niakke ta méchanceté te brûlera comme le feu brûle l'herbe

    Auteur

    Anonyme

    En Mars, 2018 (18:10 PM)
    Je ne sais pas ta fonction niakke mais je sais k tu est un arriviste il faut k les greffier se batte contre le greffier ad-hoc est ce kil ya des magistrat ad-hoc au Sénégal
    • Auteur

      Niakke

      En Mars, 2018 (18:24 PM)
      on n'a pas besoin de magistrats ad hoc car les magistrats ne vont pas en grève, donc ne bloquent pas la continuité du service public de la justice. on a besoin d'un ad hoc lorsque le titulaire n'est pas là. je me demande dans quelle ecole on vous forme. la formation doit être améliorée à votre niveau .
    Auteur

    Anonyme

    En Mars, 2018 (18:10 PM)
    Auteur

    Anonyme

    En Mars, 2018 (18:12 PM)
    Seuls les arriviste parle comme niakke
    • Auteur

      Niakke

      En Mars, 2018 (18:32 PM)
      arriviste de quoi? jamais aucun gouvernement ne supprimera le greffier ad hoc. partez en grève mais laissez l'état se débrouiller pour faire fonctionner le service public de la justice. interdire aux magistrats de faire la grève ne servirait à rien si les greffiers peuvent, à eux seuls, empêcher la distribution de la justice. je crois même qu'il est temps d'aller vers l'interdiction totale du droit de grève aux greffiers.
    Auteur

    Anonyme

    En Mars, 2018 (18:12 PM)
    Seuls les arriviste parle comme niakke
    Auteur

    Julio

    En Mars, 2018 (18:15 PM)
    Anonyme ne répond pas à niakke rien qu'en le lisant tu sens que c un idiot
    Auteur

    Julio

    En Mars, 2018 (18:15 PM)
    Anonyme ne répond pas à niakke rien qu'en le lisant tu sens que c un idiot
    Auteur

    Julio

    En Mars, 2018 (18:15 PM)
    Anonyme ne répond pas à niakke rien qu'en le lisant tu sens que c un idiot
    Auteur

    Julio

    En Mars, 2018 (18:15 PM)
    Anonyme ne répond pas à niakke rien qu'en le lisant tu sens que c un idiot
    Auteur

    Julio

    En Mars, 2018 (18:15 PM)
    Anonyme ne répond pas à niakke rien qu'en le lisant tu sens que c un idiot
    Auteur

    Anonyme

    En Mars, 2018 (18:15 PM)
    Auteur

    Julus

    En Mars, 2018 (18:16 PM)
    Ne répond pas à niakke rien qu'en le lisant tu vois k c un idiot
    Auteur

    Anonyme

    En Mars, 2018 (19:07 PM)
    NIAKKE, tu méconnais le rôle et la place du greffier. Prendre une audience n'est pas une tache administrative. C'est plutôt une tache judiciaire pour ne pas dire juridictionnelle. Or, le greffier qui prend l'audience c'est à lui seul qu'il revient les prérogatives de faire les qualités et de contre signer les jugements. Mieux, le greffier ad hoc doit prêter serment devant le tribunal. Tout le monde sait un tribunal régulièrement composé doit comporter au moins un magistrat et un greffier. Pour ce qui est d'Iba Barry CAMARA, ce n'est pas un professeur. IL n'est même pas docteur. On se connait. Tous les anciens de la FSJP savent ce que je dis. Les praticiens connaissent l'importance du greffier professionnel. Je m'en arrête là. Kou khamoul khamoul

    • Auteur

      Niakke

      En Mars, 2018 (19:23 PM)
      effectivement, monter à l'audience, c'est une tâche judiciaire. je n'ai jamais dit que c'est une tâche administrative! la tâche administrative, c'est de mettre en forme le jugement rendu et de le délivrer!ça, oui, c'est une tâche administrative et le greffier ad hoc ne doit pas le faire! celui qui doit faire cette tâche administrative, c'est le greffier titulaire, une fois revenu de grève. nous dire que c'est le greffier qui a monté à l'audience qui, seul, doit faire les qualités est faux. aucun texte ne le dit. rédiger les qualités est une tâche administrative que n'importe quel greffier peut faire et doit faire s'il en reçoit l'ordre (le greffier n'est pas indépendant comme le juge). maintenant, c'est le greffier ad hoc, une fois le jugement mis en forme, qui doit être appelé pour signer et le jugement être rangé au même titre que toutes les autres décisions judiciaires! refuser de mettre en forme un jugement, de le classer et de le délivrer relève d'un sabotage du service public de la justice.
      maintenant, si la loi prévoit qu'en l'absence de greffier titulaire, le tribunal désigne un greffier ad hoc qui prêtera serment devant lui, c'est parce que la loi prévoit qu'en la circonstance, le tribunal est régulièrement composé sans greffier puisque c'est justement l'absence de greffier qui justifie la désignation d'un greffier ad hoc. il n'est pas nécessaire d'être brillant juriste pour comprendre cela quand même!
      le greffier "professionnel" est important, on le sait, c'est pourquoi la loi prévoit la nomination d'un greffier ad hoc pour la tenue de l'audience, car les audiences sont le signe de la continuité du service public de la justice. c'est le service minimum. c'est la sensibilité du secteur de la justice et les questions de liberté qu'elle met en jeu qui justifie que celle-ci ne peut pas arrêter de fonctionner. donc les audiences doivent impérativement se tenir et que ceux qui doivent être libérés le soient.
    Auteur

    Anonyme

    En Mars, 2018 (20:01 PM)
    Le greffier ad hoc n'expose qu'à l'insécurité judiciaire. Prendre quelqu'un qui ne sait ni où commence une décision et où elle se termine et esperer des résultats probants est une foutaise. Dans la pratique, aucun greffier ne prend le risque de dresser un jugement biaisé dès son prononcé. C'est dommage pour le justiciable qui voit sa décision mal notée sur le plumitif et qui ne parvient pas à entrer en sa possession, il faut des solutions mais la contrainte n'a jamais rien réglé. En outre les missions du greffier permettent aux plaideurs de disposer de preuves de la régularité ou non de la procédure et de faire valoir leurs droits
    • Auteur

      Niakke

      En Mars, 2018 (20:13 PM)
      le greffier ad hoc n'a pas à savoir où commence et se termine une décision de justice. tout ce qu'il doit pouvoir faire, c'est écrire. son rôle se limite à prendre note de ce qui se dit à l'audience. et après l'audience, son rôle est terminé. la suite (mise en forme, délivrance) incombe aux greffiers titulaires qui doivent s'y atteler obligatoirement. voilà. contrairement à ce que vous dites, ce jugement rendu en présence d'un greffier ad hoc ne souffre d'aucune irrégularité car conforme à la loi. si le justiciable ne parvient pas à prendre possession de ce jugement, c'est de la faute du greffier titulaire qui aura refusé de faire son travail par un esprit de sabotage et c'est là où l'état doit intervenir dans la fermeté. faites la grève mais ne sabotez pas le service.
      enfin, la présence d'un greffier permet de savoir ce qui s'est réellement dit à l'audience (notes sur le plumitif). mais pas de régulariser la procédure. la régularité de la procédure c'est autre chose.
    Auteur

    Anonyme

    En Mars, 2018 (20:01 PM)
    Auteur

    Anonyme

    En Avril, 2018 (16:42 PM)
    voici thierno amadou le marabout voyant et guerisseur qui fait la voyance a distance et qui soigne et guerit des maladies à distance. contactez au 221 775465019 ou 221704067187 et parlez de vos maux et on vous guerit avec l aide de DIEU si vous parvenez à conclure avec le sacrifice et le tarif de paiement que nous vous exigeons.

    nous reconcilions des couples separès ,des personnes separèes,nous enlevons l envoutement sur une personne,nous soignons l impuissance,l infertilite et toutes choses lièes au mauvais sort qu on te jete.
    Auteur

    Anonyme

    En Avril, 2018 (16:43 PM)
    voici thierno amadou le marabout voyant et guerisseur qui fait la voyance a distance et qui soigne et guerit des maladies à distance. contactez au 221 775465019 ou 221704067187 et parlez de vos maux et on vous guerit avec l aide de DIEU si vous parvenez à conclure avec le sacrifice et le tarif de paiement que nous vous exigeons.

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    Auteur

    Anonyme

    En Avril, 2018 (16:43 PM)
    voici thierno amadou le marabout voyant et guerisseur qui fait la voyance a distance et qui soigne et guerit des maladies à distance. contactez au 221 775465019 ou 221704067187 et parlez de vos maux et on vous guerit avec l aide de DIEU si vous parvenez à conclure avec le sacrifice et le tarif de paiement que nous vous exigeons.

    nous reconcilions des couples separès ,des personnes separèes,nous enlevons l envoutement sur une personne,nous soignons l impuissance,l infertilite et toutes choses lièes au mauvais sort qu on te jete.

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